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/ Les délibérations du conseil en 2009 / Les délibérations du conseil du 27 mai 2009
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Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
Les délibérations du conseil du 2 octobre 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
Les délibérations du Conseil du 29 mai 2008
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Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Les délibérations du Conseil du 22 novembre 2007
Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2009
N°65– octobre 2009
N°64– septembre 2009 et conseils des 28 septembre et 7 octobre 2009
N°63– août 2009
N°62– juillet 2009
N°61– juin 2009 et Conseil du 8 juillet 2009
N°60 – Mai 2009 et Conseil du 27 mai 2009
N°59 – Avril 2009
N°58 - Mars 2009 et Conseil du 8 Avril 2009
N°57 - Février 2009
N°56 - Janvier 2009 et Conseil du 11 Février 2009
2008
N°55 - décembre 2008
N°54 - novembre 2008 et Conseil du 10 Décembre 2008
N°53 - octobre 2008
N°52 – septembre 2008 et Conseil du 2 octobre 2008
N°51 - août 2008
N°50 - juillet 2008
N°49 - juin 2008 et Conseil du 9 juillet 2008
N°48 - mai 2008 et Conseil du 29 mai 2008
N°47 - avril 2008 et Conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et Conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales
Relations Europeennes
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du Conseil du 27 mai 2009
Délibération 2009-0510 relative au compte financier 2008
(PDF, 4.2 Mo)
Délibération 2009-0532 relative à l’affectation du résultat 2008
(PDF, 678.5 ko)
Délibération 2009-0511 relative à la décision modificative n°1 du budget 2009
(PDF, 9.7 Mo)
Délibération 2009-0512 relative aux évolutions tarifaires de 2009
(PDF, 1.2 Mo)
Délibération 2009-0513 relative au changement de nom des forfaits multimodaux carte orange
(PDF, 662.9 ko)
Délibération 2009-0514 relative au renforcement de l’offre au matériel roulant supplémentaire et à la création d’une sortie supplémentaire Gare de Lyon pour la ligne 14 du métro
(PDF, 1.4 Mo)
Délibération 2009-0515 relative à la subvention pour l’achat de bus sur le réseau RATP
(PDF, 740.7 ko)
Délibération 2009-0406 relative au schéma directeur des gares routières
(PDF, 1.2 Mo)
Délibération 2009-0516 relative au réaménagement du pôle de Châtelet-les-Halles
(PDF, 6.6 Mo)
Délibération 2009-0517 relative à la modification de la procédure de mise en concurrence des nouvelles lignes Mobilien pôle à pôle
(PDF, 2.5 Mo)
Délibération 2009-0518 relative à la délégation de compétence pour la mise en oeuvre du du TAD de la commune de Mouroux
(PDF, 7.4 Mo)
Délibération 2009-0519 relative à l’avis du STIF sur le Plan Régional de Qualité de l’Air
(PDF, 711.8 ko)
Délibération 2009-0520 relative à l’avis du STIF sur le plan local de déplacement de Sénart
(PDF, 1.3 Mo)
Délibération 2009-0521 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-36 pour l’opération A3A du tramway Villejuif-Athis-Mons-Juvisy
(PDF, 683.3 ko)
Délibération 2009-0522 relative à l’avenant n°1 au marché 2008-50 pour le mobilier de bureau
(PDF, 663.7 ko)
Délibération 2009-0523 relative au marché 2008-71 pour le laboratoire RCTIF
(PDF, 663 ko)
Délibération 2009-0524 relative au marché 2009-02 pour les chèques mobilité
(PDF, 686.5 ko)
Délibération 2009-0525 relative au bilan Voguéo
(PDF, 4.1 Mo)
Délibération 2009-0526 relative à l’avenant n°2 à la DSP de Vaires-sur-Marne
(PDF, 3.6 Mo)
Délibération 2009-0527 relative au siège du STIF
(PDF, 634.4 ko)