STIF

Vous êtes ici : Accueil / Organisation et missions / Présentation et organisation du STiF / Le conseil du STiF / Les décisions du conseil en 2001 / Les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001

Les décisions du conseil en 2001

les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001

Décision n°7346 - Relevement des prix plafonds pour les projets subventionnés par le produit des amendes et création d’un prix plafond pour les parcs vélos (PDF, 58.1 ko)

Décision n°7329 - Présentation des forfaits annuels NAVIGO (PDF, 43.6 ko)

Décision n°7330 - Disposition tarifaires visant à faciliter le passage à l’Euro (PDF, 23.3 ko)

Décision n°7331 - Réalisation d’une enquête sur la mobilité des porteurs de cartes "AMETHYSTE-GRATUITE", "AMETHYSTE DEMI-TARIF" ET "RUBIS" (mobilité des personnes âgées de plus de 60 ans) (PDF, 20.5 ko)

Décision n°7332 - Mise en place de la tarification sociale sur la carte Imagine’R destinée aux collégiens et lycéens (PDF, 37.9 ko)

Décision n°7333 - CREATION D’UNE CARTE DE REDUCTION DESTINEE A LA MISE EN OEUVRE DE L’ARTICLE 123 DE LA LOI SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAINS EN ILE-DE-FRANCE (PDF, 20.3 ko)

Décision n°7334 - Instauration de la gratuité des transports collectifs d’Ile de France à l’occasion du passage à l’an 2002 (PDF, 31.9 ko)

Décision n°7335 - Contrat entre le STIF et la SNCF pour la période 2000-2003 Avenant n°2 (PDF, 26.1 ko)

Décision n°7336 - Contrat entre le STIF et la SNCF pour la période 2000-2003 Avenant n°3 (PDF, 28.7 ko)

Décision n°7337 - Compensation suite à la suppression de la carte hebdomadaire à 12 voyages (PDF, 38.5 ko)

Décision n°7338 - Aides au fonctionnement des réseaux de transport en commun de Sénart, Sénart en Essonne et des secteurs 3 et 4 de Marne la Vallée (PDF, 51.1 ko)

Décision n°7339 - Chèque mobilité (PDF, 30.3 ko)

Décision n°7340 - Décision modificative n°4 du budget du STIF (PDF, 71.3 ko)

Décision n°7341 - Approbation du projet de budget du STIF (PDF, 89.4 ko)

Décision n°7342 - SCHEMA DE PRINCIPE TANGENTIELLE NORD (PDF, 21.8 ko)

Décision n°7343- Schéma de principe du Tram-Train Aulnay -Bondy (PDF, 30.2 ko)

Décision n°7344 - Schéma de principe de création d’une ligne de tramway en rocade sud sur les boulevards des maréchaux (PDF, 26.6 ko)

Décision n°7345 - Produits des amendes 2001 programme modificatif 2001 (PDF, 32.4 ko)

Décision n°7347 - PROGRAMME D’UTILISATION DU PRODUIT DES AMENDES RFF - TELESURVEILLANCE ET SUPERVISION DES INSTALLATIONS (PDF, 13.6 ko)

Décision n°7348 - PROGRAMME D’UTILISATION DU PRODUIT DES AMENDES RFF - CLOTURE DU TERRITOIRE FERRE EN ILE DE FRANCE (PDF, 13 ko)

Décision n°7349 - PROGRAMME D’UTILISATION DU PRODUIT DES AMENDES VIDEOSURVEILLANCE EMBARQUEE DANS LES BUS RATP (PDF, 13.3 ko)

Décision n°7350 - PROGRAMME D’UTILISATION DU PRODUIT DES AMENDES SNCF FERMETURE DES GARES EN VUE DE LA MAITRISE DU TERRITOIRE (PDF, 13.3 ko)

Décision n°7351 - PROGRAMME D’UTILISATION DU PRODUIT DES AMENDES SNCF RENOVATION DES GARES D’ILE DE FRANCE ECLAIRAGE DES PLAQUES DE QUAI TRANSILIEN (PDF, 18.7 ko)

Décision n°7352 - PROGRAMME D’UTILISATION DU PRODUIT DES AMENDES INFORMATION DES VOYAGEURS, SIEL BUS RATP, DEUXIEME PHASE EQUIPEMENT DE 1200 POINTS D’ARRET (PDF, 12.9 ko)

Décision n°7353 - PROGRAMME D’UTILISATION DU PRODUIT DES AMENDES GARE SNCF DE BOIS-COLOMBES(92) ACCESSIBILITE DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE (PDF, 13.9 ko)

Décision n°7355 - Création de deux lignes allobus Bus Roissy-CDG desservant les communes de Dammartin et Othis d’une part, Mitry-Mory et Villeparisis d’autre part (PDF, 33.6 ko)

Décision n°7356 - Autorisation de signer des constats de conversion (PDF, 22.1 ko)

Décision n°7357 - Désignation d’un représentant du conseil de Paris à la commission du plan de transport (PDF, 22.2 ko)

Décision n°7358 - Mise en place du groupe de travail sur la sécurité dans les transports en commun d’Ile de France (PDF, 31.8 ko)