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Les décisions du conseil en 2002

Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002

Décision n°7537 - Délégation donnée au directeur général pour signer un bail de location (PDF, 33.3 ko)

Décision n°7538 - Convention fixant les conditions d’intervention de l’AFTRP en qualité de mandataire du STIF pour l’application de l’article I-3 du décret n° 59-157 du 7 janvier 1959 (PDF, 115.7 ko)

Décision n°7539 - Mise en place en Ile-de-France d’une agence d’information régionale, de centres départementaux de réservation et de gestion des transports spécialisés pour les personnes à mobilité réduite et d’un comité d’évaluation, d’orientation et de suivi (PDF, 73.4 ko)

Décision n°7540 - Création d’une liaison en mode tramway Villejuif Louis Aragon - Athis Mons : schéma de principe (PDF, 47.4 ko)

Décision n°7541 - Tramway Chatillon-Velizy-Viroflay : schéma de principe (PDF, 43.4 ko)

Décision n°7542 - Tramway Noisy-le-sec - Montreuil Théophile Sueur "Murs à pêches" : schéma de principe (PDF, 54.5 ko)

Décision n°7543 - Prolongement de la ligne T2 à Paris d’Issy Val de Seine à Porte de Versailles : schéma de principe modificatif (PDF, 51.9 ko)

Décision n°7544 - Schéma de principe : les Mureaux - création d’un tiroir central d’arrière gare (opération du schéma directeur Paris - Mantes) (PDF, 32.2 ko)

Décision n°7545 - Ligne de tramway T2 : avant-projet : allongement des quais en vue du doublement de la capacité de la ligne (PDF, 28.6 ko)

Décision n°7547 - Amélioration des dessertes du Nord-Ouest de l’Ile-de-France & création d’une liaison Ermont/Eaubonne / Paris St Lazare (PDF, 37.3 ko)

Décision n°7548 - Métro M 13 : augmentation de la capacité de transport (PDF, 23.7 ko)

Décision n°7549 - Objectifs du projet de transport en commun en site propre du Val de Seine soumis à la concertation préalable (PDF, 36.1 ko)

Décision n°7551 - Programme d’utilisation du produit des amendes : amélioration de la sécurité dans les transports publics d’Ile-de France : troisième programme pluriannuel (2002/2007) (PDF, 31.1 ko)

Décision n°7552 - Produit des amendes 2002 : budget programme modificatif 2002 (PDF, 63.8 ko)

Décision n°7553 - Produit des amendes 2002 : videosurveillance tous réseaux : rer phase 1 (PDF, 30.5 ko)

Produit des amendes 2002 : déploiement de la vidéosurveillance dans 120 gares SNCF (PDF, 31.9 ko)

Décision n°7555 - Produit des amendes 2002 : rapatriement des images de 120 gares SNCF au PC SNCF/PAF (PDF, 31.9 ko)

Décision n°7556 - Produit des amendes 2002 : troisième programme de sécurité financement de la 2ème phase du projet PC commun SNCF/PAF (PDF, 32.5 ko)

Décision n°7557 - Produit des amendes 2002 : régularisation de sept subventions (PDF, 41.7 ko)

Décision n°7558 - Modification de la décision n° 7324 relative à la création d’une commission d’appel d’offres pour la passation des marchés du STIF (PDF, 67.5 ko)