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Les délibérations du conseil en 2006

Les délibérations du conseil du 10 mai 2006

Délibération du conseil n°2006-0424 du 10 mai 2006 relative aux projets de renouvellement et de rénovation du matériel roulant de la SNCF (PDF, 649.1 ko)

Délibération du conseil n°2006-0426 du 10 mai 2006 relative à la généralisation de la carte Orange sur support NAVIGO (PDF, 549 ko)

Délibération du conseil n°2006-0427 du 10 mai 2006 relative à la vente de la carte Orange sur support NAVIGO par OPTILE (PDF, 1.3 Mo)

Délibération du conseil n°2006-0428 du 10 mai 2006 relative à la création de la ligne n°800-850-222 "T4 - ligne des Coquetiers" exploitée par la SNCF (PDF, 516.5 ko)

Délibération du conseil n°2006-0429 du 10 mai 2006 relative aux objectifs de la création du grand pôle intermodal Eole-Evangile et aux modalités de la concertation préalable (PDF, 555.7 ko)

Délibération du conseil n°2006-430 du 10 mai 2006 relative aux objectifs du projet de site propre Bus de la route départementale "RN 305" de la Porte de Choisy à Paris au carrefour Rouget de Lisle à Choisy-le-Roi et aux modalités de la concertation préalable (PDF, 661.9 ko)

Délibération du conseil n°2006-0431 du 10 mai 2006 relative aux objectifs du projet de transport en commun en site propre entre Versailles et Le Chesnay et aux modalités de la concertation préalable (PDF, 637.9 ko)

Délibération du conseil n°2006-0432 du 10 mai 2006 relative à la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la gare de Brétigny-sur-Orge (SNCF et RFF (PDF, 322.6 ko)

Délibération du conseil n°2006-0433 du 10 mai 2006 relative à la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la gare de Bondy (SNCF et RFF (PDF, 323.2 ko)

Délibération du conseil n°2006-0434 du 10 mai 2006 relative au réseau principal PDU d’Ile-de-France Hauts de Seine - aménagement de la ligne Mobilien 323 sur les voies départementales (PDF, 321.8 ko)

Délibération du conseil n°2006-0435 du 10 mai 2006 relative au réseau principal PDU d’Ile-de-France Hauts de Seine - aménagement de la ligne Mobilien 304 sur les voies départementales (PDF, 333.8 ko)

Délibération du conseil n°2006-0436 du 10 mai 2006 relative à la diffusion du réseau de communication ACROPOL de la Police nationale dans les emprises souterraines de la SNCF - première étape (PDF, 318.6 ko)

Délibération du conseil n°2006-0437 du 10 mai 2006 relative aux conditions et aux modalités de financement du transport des élèves de l’enseignement primaire et des enseignements généraux, agricoles et professionnels dans les départements de la région Ile-de-France - Année scolaire 2006-2007 (PDF, 418 ko)

Délibération du conseil n°2006-0438 du 10 mai 2006 relative à l’augmentation des prix des prestations de transport effectuées par les transporteurs sur circuits spéciaux réservés aux élèves dans les départements de la région Ile-de-France - Année scolaire 2006-2007 (PDF, 340.5 ko)

Délibération du conseil n°2006-0439 du 10 mai 2006 portant sur les conventions relatives aux transports scolaires effectués sur les lignes régulières d’OPTILE et sur les réseaux RATP et SNCF (PDF, 5.2 Mo)

Délibération du conseil n°2006-0440 du 10 mai 2006 relative à la rémunération des entreprises privées au titre des transports scolaires effectués sur les services routiers réguliers de voyageurs (PDF, 340.7 ko)

Délibération du conseil n°2006-0442 du 10 mai 2006 relative aux conditions et aux tarifs de remboursement des frais de transport des élèves et étudiants handicapés - Année scolaire 2006-2007 (PDF, 613.1 ko)

Délibération du conseil n°2006-0443 du 10 mai 2006 portant dispositions relatives à la gestion des ressources humaines (PDF, 1.1 Mo)

Délibération du conseil n°2006-0445 du 10 mai 2006 relative à des régularisations de subventions sur le produit des amendes (PDF, 646 ko)

Délibération du conseil n°2006-0446 du 10 mai 2006 relative au service d’information des personnes handicapées sur les transports en Ile-de-France (INFOMOBI (PDF, 370.4 ko)

Délibération du conseil n°2006-0447 du 10 mai 2006 relative la désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (PDF, 418.4 ko)

Délibération du conseil n°2006-0448 du 10 mai 2006 relative la nomination du représentant du Syndicat des transports d’Ile-de-France au conseil d’administration de l’EPAD (PDF, 328 ko)

Délibération du conseil n°2006-0441 du 10 mai 2006 relative au financement des réductions consenties aux élèves boursiers pour la carte Imagine’R - Année scolaire 2006-2007 (PDF, 379.2 ko)