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Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
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Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
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Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2008
N°51 - août 2008
N°50 - juillet 2008
N°49 - juin 2008 et conseil du 9 juillet 2008
N°48 - mai 2008 et conseil du 29 mai 2008
N°47 - avril 2008 et conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les comités de ligne
Présentation
Charte de fonctionnement SNCF
Charte de fonctionnement RATP
Suivi et Communication
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Délibération 2007-0440 relative à l’annulation d’un titre de recettes sur le parc relais de Montreuil
(PDF, 69.9 ko)
Délibération 2007-0441 relative à la décision modificative 2 du budget 2007
(PDF, 83.9 ko)
Délibération 2007-0442 relative à l’avenant n°1 du contrat de type 1 des entreprises privées de transport d’IDF
(PDF, 241.8 ko)
Délibération 2007-0443 relative à la convention de financement complémentaire du tramway Garges-Sarcelles
(PDF, 67.5 ko)
Délibération 2007-0444 relative à la convention de financement complémentaire du prolongement du tramway T2 au Pont de Bezons
(PDF, 64.6 ko)
Délibération 2007-0445 relative au schéma directeur du RER D
(PDF, 77.2 ko)
Délibération 2007-0446 relative à la convention de financement entre le STIF la SNCF et la RATP
(PDF, 74 ko)
Délibération 2007-0447 relative au RER B nord + réaménagement du terminus de Mitry-Claye
(PDF, 71.1 ko)
Délibération 2007-0448 relative au prolongement de la ligne TVM 100-100-014 à la Croix de Berny
(PDF, 102.1 ko)
Délibération 2007-0449 relative à l’adaptation de l’offre de la ligne 3 du métro
(PDF, 79.1 ko)
Délibération 2007-0450 relative au réseau mobilien 2ème phase
(PDF, 151.2 ko)
Délibération 2007-0451 relative à l’expérimentation d’une navette fluviale sur le bief de Paris
(PDF, 58.7 ko)
Délibération 2007-0452 relative à la délégation de compétence à la Communauté de communes de l’Orée-de-la-Brie
(PDF, 90.8 ko)
Délibération 2007-0453 relative à la délégation de compétence à la Communauté d’agglomération du Val-de-Bièvres
(PDF, 69.2 ko)
Délibération 2007-0454 relative à la délégation de compétence à la commune de Ruei-Malmaison
(PDF, 69.7 ko)
Délibération 2007-0455 relative à l’avis sur le Plan de Déplacements de Paris
(PDF, 143.1 ko)
Délibération 2007-0456 relative aux nouveaux dispositifs politique de la ville
(PDF, 194.7 ko)
Délibération 2007-0457 relative à l’avenant n°3 de la convention d’exploitation du parc relais de Vaires-Torcy
(PDF, 255.7 ko)
Délibération 2007-0458 relative au marché de comptage de voyageurs 2007-2008
(PDF, 84 ko)
Délibération 2007-0459 relative au marché de réalisation d’études d’insertion de Transports en Commun
(PDF, 57.5 ko)
Délibération 2007-0460 relative au marché de conseil et d’assistance juridique pour la gestion des marques
(PDF, 59.9 ko)
Délibération 2007-0461 relative au marché de services de télécommunications lot n°4
(PDF, 55.4 ko)
Délibération 2007-0462 relative à la régularisation de subventions dur le produit des amendes
(PDF, 77.7 ko)
Délibération 2007-0470 relative à la désignation d’un memebre de la Commission de l’Offre de Transport
(PDF, 45.5 ko)
