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/ Les délibérations du conseil en 2007 / Les délibérations du conseil du 12 décembre 2007
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La Commission de la démocratisation
Les délibérations du Conseil en 2010
11176 Les délibérations du Conseil du 7 juillet 2010
Les délibérations du Conseil du 2 juin 2010
Les délibérations du Conseil du 6 mai 2010
Les délibérations du Conseil du 17 février 2010
Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du Conseil du 9 décembre 2009
Les délibérations du Conseil du 7 octobre 2009
Délibération du Conseil du 28 septembre 2009
Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009
Les délibérations du Conseil du 27 mai 2009
Les délibérations du Conseil du 8 avril 2009
Les délibérations du conseil du 11 février 2009
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
Les délibérations du conseil du 2 octobre 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
Les délibérations du Conseil du 29 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 7 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Les délibérations du Conseil du 22 novembre 2007
Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2010
N°71– mai 2010 et Conseil du 2 Juin 2010
N°72 – Juin-Juillet 2010 et Conseil du 7 Juillet 2010
N°70– mars - avril 2010 et Conseil du 6 mai 2010
N°69– février 2010
N°68– janvier 2010 et Conseil du 17 février 2010
N°67– décembre 2009 - janvier 2010
2009
N°66– novembre 2009 et Conseil du 9 décembre 2009
N°65– octobre 2009
N°64– septembre 2009 et conseils des 28 septembre et 7 octobre 2009
N°63– août 2009
N°62– juillet 2009
N°61– juin 2009 et Conseil du 8 juillet 2009
N°60 – Mai 2009 et Conseil du 27 mai 2009
N°59 – Avril 2009
N°58 - Mars 2009 et Conseil du 8 Avril 2009
N°57 - Février 2009
N°56 - Janvier 2009 et Conseil du 11 Février 2009
2008
N°55 - décembre 2008
N°54 - novembre 2008 et Conseil du 10 Décembre 2008
N°53 - octobre 2008
N°52 – septembre 2008 et Conseil du 2 octobre 2008
N°51 - août 2008
N°50 - juillet 2008
N°49 - juin 2008 et Conseil du 9 juillet 2008
N°48 - mai 2008 et Conseil du 29 mai 2008
N°47 - avril 2008 et Conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et Conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales
Relations Europeennes
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Déleibération 2007-0941 relative à l’exploitation du parc relais de Vaires-sur-Marne
(PDF, 63.9 ko)
Délibération 2007-0942 relative au budget et à la décision modificative n° 3
(PDF, 56.8 ko)
Délibération 2007-0943 relative au budget initial 2008
(PDF, 50.1 ko)
Délibération 2007-0944 relative à une admission en non-valeur
(PDF, 43.7 ko)
Délibération 2007-0945 relative à l’évaluation du pPlan de Déplacements Urbains d’Ile de France et au lancement de sa révision
(PDF, 66.5 ko)
Délibération 2007-0946 relative au versement à la RATP d’une contribution forfaitaire provisionnelle en application des dispositions du décret n° 59-157 du 7 janvier 1959
(PDF, 50.3 ko)
Délibération 2007-0947 relative à l’avenant n° 6 au contrat 2004-2007 entre le STIF et la RATP
(PDF, 34 ko)
Délibération 2007-0948 relative à l’avenant n° 5 au contrat 2004-2007 entre le STIF et la SNCF
(PDF, 32.4 ko)
Délibération 2007-0949 relative à la convention entre le STIF l’Etat et la région concernant les études de désaturation de la ligne 13par le prolongement de la ligne 14
(PDF, 40.2 ko)
Délibération 2007-0950 relative à la convention entre le STF l’Etat et la Région concernant les études du projet d’amélioration de l’offre de transport en proche couronne dit Arc Express
(PDF, 41.4 ko)
Délibération 2007-0951 relative à la convention de financement complémentaire tranche fonctionnelle TF B+C A1a pour le prolongement du T2 de la Défense au Pont de Bezons
(PDF, 56.8 ko)
Délibération 2007-0952 relative à l’avant-projet complémentaire A3C du tramway sur pneus Chatillon Vélizy Viroflay
(PDF, 52.5 ko)
Délibération 2007-0953 relative à la déclaration de projet du grand pôle intermodal de Juvisy-sur-Orge
(PDF, 334.7 ko)
Délibération 2007-0954 relative à la déclaration due projet du TCSP Sénart-Corbeil
(PDF, 261.8 ko)
Délibération 2007-0955 relatives au dossier d’objectifs et de caractéristiques principales du TCSP entre Sénart et Melun et aux modalités de la concertation préalable
(PDF, 78.2 ko)
Délibération 2007-0956 relative au schéma directeur de l’information voyageur reprise par le STIF au 1er janvier 2008 de l’activité de l’AMIVIF
(PDF, 95.8 ko)
Délibération 2007-0957 relative aux premières actions pilote du plan d’action pilote du schéma directeur de l’information voyageur
(PDF, 50.4 ko)
Délibération 2007-0958 relative à la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la gare RER d’Orsay Ville
(PDF, 37.7 ko)
Délibération 2007-0959 relative au dispositif de centres de réservation et de gestion de transports spécialisés dans l’Essonne
(PDF, 62.8 ko)
Délibération 2007-0960 relative au dispositif de centres de réservation et de gestion de transports spécialisés dans les Hauts de Seine
(PDF, 64.8 ko)
Délibération 2007-0961 relative à la délégation de compétence à la commune de Bouffemont pour l’organisation d’une desserte de niveau local
(PDF, 54.3 ko)
Délibération 2007-0962 relative au marché 2007-13 d’assistance à la planification financière des opérations d’investissement
(PDF, 49.2 ko)
Délibération 2007-0963 relative au marché 2007-36 d’assistance à maîtrise d’ouvrage et fourniture de prestations liées aux procédures de concertations publiques menées par le STIF
(PDF, 58.4 ko)
Délibération 2007-0964 relative aux compensations dues au titre de l’année 2008 pour le transportspécialisé de personnes à mobilité réduite
(PDF, 46 ko)
Délibération 2007-0965 relative à l’aide au fonctionnement du réseau de transport en commun du SAN de Sénart et du San de Sénart en Essonne
(PDF, 35.6 ko)
Délibération 2007-0966 relative aux dispositions de gestion des ressources humaines pour la mise en place d’une Commission Consultative Paritaire
(PDF, 49.8 ko)
Délibération 2007-0967 relative aux dispositiond de gestion des ressources humaines pour la mise en place d’une indemnité compensat les jours de repos travaillés
(PDF, 59.7 ko)
Délibération 2007-0968 relative aux dispositions de gestion des ressources humaines pour la fixation de ratios d’avancement
(PDF, 44.5 ko)
Délibération 2007-0969 relative à la régularistion de subventions sur le produit des amendes
(PDF, 66.2 ko)
Délibération 2007-1028 relative au versement à la SNCF d’une contribution forfaitaire provisionnelle en application des dispositions du décret n° 59-157 du 7 janvier 1959
(PDF, 50.5 ko)
