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/ Les délibérations du conseil en 2008 / Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
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11176 Les délibérations du Conseil du 7 juillet 2010
Les délibérations du Conseil du 2 juin 2010
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Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du Conseil du 9 décembre 2009
Les délibérations du Conseil du 7 octobre 2009
Délibération du Conseil du 28 septembre 2009
Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009
Les délibérations du Conseil du 27 mai 2009
Les délibérations du Conseil du 8 avril 2009
Les délibérations du conseil du 11 février 2009
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
Les délibérations du conseil du 2 octobre 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
Les délibérations du Conseil du 29 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 7 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Les délibérations du Conseil du 22 novembre 2007
Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2010
N°71– mai 2010 et Conseil du 2 Juin 2010
N°72 – Juin-Juillet 2010 et Conseil du 7 Juillet 2010
N°70– mars - avril 2010 et Conseil du 6 mai 2010
N°69– février 2010
N°68– janvier 2010 et Conseil du 17 février 2010
N°67– décembre 2009 - janvier 2010
2009
N°66– novembre 2009 et Conseil du 9 décembre 2009
N°65– octobre 2009
N°64– septembre 2009 et conseils des 28 septembre et 7 octobre 2009
N°63– août 2009
N°62– juillet 2009
N°61– juin 2009 et Conseil du 8 juillet 2009
N°60 – Mai 2009 et Conseil du 27 mai 2009
N°59 – Avril 2009
N°58 - Mars 2009 et Conseil du 8 Avril 2009
N°57 - Février 2009
N°56 - Janvier 2009 et Conseil du 11 Février 2009
2008
N°55 - décembre 2008
N°54 - novembre 2008 et Conseil du 10 Décembre 2008
N°53 - octobre 2008
N°52 – septembre 2008 et Conseil du 2 octobre 2008
N°51 - août 2008
N°50 - juillet 2008
N°49 - juin 2008 et Conseil du 9 juillet 2008
N°48 - mai 2008 et Conseil du 29 mai 2008
N°47 - avril 2008 et Conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et Conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales
Relations Europeennes
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
Délibération 2008-0919 relative à la DM 3 du budget 2008
(PDF, 639.6 ko)
Délibération 2008-0920 relative au budget primitif 2009
(PDF, 1 Mo)
Délibération 2008-0921 relative à l’avenant n°1 au contrat 2008-2011 entre le STIF et la SNCF
(PDF, 1.2 Mo)
Délibération 2008-0923 relative à l’avenant de prorogation de la convention chèque mobilité avec la Région Ile de France pour le millésime 2009
(PDF, 94.4 ko)
Délibération 2008-0924 relative à l’adaptation de l’offre de la ligne de bus Trans Val de Marne N° 14 Saint Maur Créteil RER - Croix de Berny RER
(PDF, 152.7 ko)
Délibération 2008-0925 relative à la délégation de compétence à la commune de Puteaux pour l’organisation d’une desserte de niveau local
(PDF, 1.7 Mo)
Délibération 2008-0926 relative à la délégation de compétence à la communauté de commune Chatillon - Montrouge pour l’organisation de dessertes de niveau local
(PDF, 1 Mo)
Délibération 2008-0927 relative à la délégation de compétence à la communauté d’agglomération Evry Centre Essonne pour l’organisation d’une desserte de niveau local
(PDF, 1004.6 ko)
Délibération 2008-0928 relative à la délégation de compétence à la communauté de communes du Val d’Essonne pour l’organisation d’une desserte de niveau local
(PDF, 1 Mo)
Délibération 2008-0929 relative à la création d’un couloir d’accès supplémentaire à la station du Tramway T2 au pôle de la Défense
(PDF, 36.1 ko)
Délibération 2008-0930 relative au programme de remplacement d’escaliers mécaniques dans les gares SNCF
(PDF, 40.8 ko)
Délibération 2008-0931 relative au programme de rénovation des quais dans 79 gares SNCF de grande couronne
(PDF, 39.8 ko)
Délibération 2008-0932 relative au schéma directeur de l’information voyageur et au plan d’action pilote sur le réseau des CIF - Centre du Tremblay
(PDF, 960.2 ko)
Délibération 2008-0933 relative à l’avant-projet concernant la création du pôle intermodal de Pompadour
(PDF, 518.6 ko)
Délibération 2008-0934 relative à la convention de financement complémentaire du Tramway Chatillon Vélizy Viroflay
(PDF, 1.4 Mo)
Délibération 2008-0935 relative à l’avant-projet complémentaire au prolongement du tramwy T2 à la Porte de Versailles - Création d’une station supplémentaire
(PDF, 342.1 ko)
Délibération 2008-0936 relative au marché 2008-19 sur l’enquète quantitative 2008 des déplacements des ttitulaires de cartes Améthyste, Emeraude et Rubis
(PDF, 40.8 ko)
Délibération 2008-0937 relative au marché 2008-28 de tierce maintenance applicative des sites d’information voyageurs
(PDF, 46.5 ko)
Délibération 2008-0938 relative au marché 2008-35 de tierce maintenance applicative des bases de données et interfaces consolidations des données
(PDF, 47.5 ko)
Délibération 2008-0939 relative à l’avenant n°1 au marché de maintenance applicative des logiciels de consolidations des données
(PDF, 38.6 ko)
Délibération 2008-0940 relative au marché 2008-32 de comptages de voyageurs 2009-2010 sur les lignes de transports routiers de voyageurs agréées par le STIF
(PDF, 63.6 ko)
Délibération 2008-0941 relative au marché 2008-34 pour la réalisation de 3 enquètes de perception de la qualité de service dans les transports en commun 2008-2011
(PDF, 45 ko)
Délibération 2008-0942 relative au marché 2008-48 de négociation d’un nouveau cadre contractuel avec les entreprises privées exploitantes de lignes de transport publics regroupées au sein d’Optile
(PDF, 52.7 ko)
Délibération 2008-0943 relative au marché 2008-29 lots 1 et 2 de fourniture de matériels informatiques
(PDF, 46.1 ko)
Délibération 2008-0944 relative au marché 2008-39 des opérateurs de télécommunications
(PDF, 52.7 ko)
Délibération 2008-0945 relative au marché 2008-40 d’hébergement des applications du sytème d’information voyageurs et des systèmes d’information du STIF
(PDF, 48.3 ko)
Délibération 2008-0946 relative au marché 2008-45 de sytème téléphonique TOIP
(PDF, 42.3 ko)
Délibération 2008-0947 relative au marché 2008-46 d’architecture LAN
(PDF, 42.2 ko)
Délibération 2008-0948 relative au marché 2008-42 concernant l’organisation de forums pour accompagner la révision du plan de déplacements urbains d’Ile de France
(PDF, 44.1 ko)
Délibération 2008-0949 relative à l’avenant n°1au marché 2007-13 d’assistance au STIF pour la planification financière d’opérations d’investissement
(PDF, 36.9 ko)
Délibération 2008-0950 relative à la participation financières pour l’année 2009 aux transports spécialisés de personnes à mobilité réduite
(PDF, 44.2 ko)
Délibération 2008-0951 relative à l’aide au fonctionnement du réseau de transport en commun des SAN de Sénart et de Sénart en Essonne
(PDF, 35.1 ko)
Délibération 2008-0952 relative à l’aide pour l’expérimentation de l’amélioration de la qualité de de service dans les gares routières d’Ile de France
(PDF, 42.2 ko)
Délibération 2008-0953 relative à la régularisation de subventions
(PDF, 52.5 ko)
Délibération 2008-0954 relative au règlement budgétaire et financier du STIF
(PDF, 452.3 ko)
Délibération 2008-0955 relative aux modalités de passation des marchés publics en procédure adaptée
(PDF, 88.6 ko)
Délibération 2008-0922 relative au contrat d’exploitation de services réguliers routiers de voyageurs en Ile de France Veolia Transport -TRA
(PDF, 697.2 ko)
