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/ Le conseil du STiF / Les délibérations du conseil en 2008 / Les délibérations du conseil du 14 février 2008
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Les délibérations du conseil en 2008
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Les délibérations du Conseil du 7 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Les délibérations du Conseil du 22 novembre 2007
Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2008
N°47 - avril 2008 et conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les comités de ligne
Présentation
Charte de fonctionnement SNCF
Charte de fonctionnement RATP
Suivi et Communication
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Délibération 2008-0078 relative au contrat entre le STIF et la RATP pour la période 2008-2011
(PDF, 30.7 ko)
Délibération 2008-0079 relative au contrat entre le STIF et la SNCF pour la période 2008-2011
(PDF, 31.2 ko)
Délibération 2008-0130 relative au mandat de négociation d’un contrat entre le STIF et RFF donné à la Directrice Générale
(PDF, 35.5 ko)
Délibération 2008-0131 relative à la convention entre le STIF l’Etat la Région RFF et la SNCF pour les études du projet de prolongement d’Eole à l’Ouest
(PDF, 37.8 ko)
Délibération 2008-0132 relative à la convention de financement complémentaire tranche fonctionnelle A2+B2 A3c du tramway Chatillon Vélizy Viroflay
(PDF, 53 ko)
Délibération 2008-0133 relative à la convention de financement complémentaire tranche fonctionnelle T2 du tramway Villejuif Athis-Mons Juvisy-sur-Orge 1ere phase Villejuif Athis-Mons
(PDF, 53.6 ko)
Délibération 2008-0134 relative à l’avant-projet de tramway Saint-Denis Epinay-sur-Seine Villetaneuse
(PDF, 89.4 ko)
Délibération 2008-0135 relative à l’avant-projet de réaménagement des quais et de la signalisation du RER B
(PDF, 79.7 ko)
Délibération 2008-0136 relative au dossier d’objectifs et de caractéristiques principales de la liaison tram-train Massy Evry
(PDF, 85.1 ko)
Délibération 2008-0137 relative à la Tangentielle Ouest
(PDF, 57.4 ko)
Délibération 2008-0138 relative à Transilien 2009
(PDF, 54.4 ko)
Délibération 2008-0140 relative aux conditions et modalités de fiancement des transports des élèves dans les départements de la Région Ile de France
(PDF, 92.7 ko)
Délibération 2008-0141 relative à la signatue de l’avenant n°1 à la convention de mise en place de la période transitoire et au financement des services de transports scolaires en Essonne
(PDF, 44 ko)
Délibération 2008-0142 relative au financement des réductions consenties aux élèves boursiers pour la carte Imagin’R
(PDF, 39.5 ko)
Délibération 2008-0143 relative aux orientations pour un schéma directeur d’accessibilité des services de transports franciliens
(PDF, 51.4 ko)
Délibération 2008-0144 relative au déploiement de la Nouvelle Automotrice Francilien
(PDF, 44.4 ko)
Délibération 2008-0145 relative à l’amélioration du tronçon central du RER C au renouvellement du PAR des Invalides et au nouveau terminus de Javel
(PDF, 35.6 ko)
Délibération 2008-0148 relative à l’exploitation du parc relais de Vaires-sur-Marne avenant n°1
(PDF, 43.9 ko)
Délibération 2008-0149 relative au nouveau siège du STIF rue de Chateaudun
(PDF, 40.9 ko)
Délibération 2008-0150 relative au marché STIF RATP 2008-04 pourtant sur les études de système de transport intégré l’intermodalité Bus TCSP et les pôle de lailage d’Arc Express
(PDF, 36.2 ko)
Délibération 2008-0151 relative au marché STIF RATP 2008-06 portant sur les études de prolongement de la ligne 14 du métro à Mairie de Saint-Ouen
(PDF, 36.4 ko)
Délibération 2008-0152 relative au marché 2007-0041 sur la Tangentielle Ouest
(PDF, 43.9 ko)
Délibération 2008-0153 relative au marché de modélisation dynamique du Tunnel Châtelet-les-Halles Gare-du-Nord
(PDF, 39.5 ko)
Délibération 2008-0154 relative au marché de gestion et d’attribution de la Carte Solidarité Transport aux personnes en situation de précarité
(PDF, 39.4 ko)
Délibération 2008-0155 relative à l’avenant au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’exploitation des données de télébillettiques du réseau Francilien
(PDF, 40.4 ko)
Délibération 2008-0156 relative au marché 2007-046 pour l’externalisation d’une plateforme d’hébergement des serveurs du STIF
(PDF, 43 ko)
Délibération 2008-0157 relative à la procédure d’enquête publique concernant l’extension du T3 de la Porte d’Ivry à la Porte de la Chapelle
(PDF, 39.4 ko)
Délibération 2008-0158 relative aux dispostions de gestion des ressources humaines
(PDF, 58.4 ko)
Délibération 2008-0171 relative au marché STIF SNCF 2008-05 portant sur l’étude des pôles de maillage d’Arc Express
(PDF, 32.6 ko)
Délibération 2008-0172 relative au marché 2005-09 pour l’explotation des données de téllébillettiques du réseau Francilien
(PDF, 39.5 ko)
