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/ Les délibérations du conseil en 2008 / Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
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Les délibérations du Conseil en 2010
11176 Les délibérations du Conseil du 7 juillet 2010
Les délibérations du Conseil du 2 juin 2010
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Les délibérations du Conseil du 17 février 2010
Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du Conseil du 9 décembre 2009
Les délibérations du Conseil du 7 octobre 2009
Délibération du Conseil du 28 septembre 2009
Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009
Les délibérations du Conseil du 27 mai 2009
Les délibérations du Conseil du 8 avril 2009
Les délibérations du conseil du 11 février 2009
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
Les délibérations du conseil du 2 octobre 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
Les délibérations du Conseil du 29 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 7 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Les délibérations du Conseil du 22 novembre 2007
Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2010
N°71– mai 2010 et Conseil du 2 Juin 2010
N°72 – Juin-Juillet 2010 et Conseil du 7 Juillet 2010
N°70– mars - avril 2010 et Conseil du 6 mai 2010
N°69– février 2010
N°68– janvier 2010 et Conseil du 17 février 2010
N°67– décembre 2009 - janvier 2010
2009
N°66– novembre 2009 et Conseil du 9 décembre 2009
N°65– octobre 2009
N°64– septembre 2009 et conseils des 28 septembre et 7 octobre 2009
N°63– août 2009
N°62– juillet 2009
N°61– juin 2009 et Conseil du 8 juillet 2009
N°60 – Mai 2009 et Conseil du 27 mai 2009
N°59 – Avril 2009
N°58 - Mars 2009 et Conseil du 8 Avril 2009
N°57 - Février 2009
N°56 - Janvier 2009 et Conseil du 11 Février 2009
2008
N°55 - décembre 2008
N°54 - novembre 2008 et Conseil du 10 Décembre 2008
N°53 - octobre 2008
N°52 – septembre 2008 et Conseil du 2 octobre 2008
N°51 - août 2008
N°50 - juillet 2008
N°49 - juin 2008 et Conseil du 9 juillet 2008
N°48 - mai 2008 et Conseil du 29 mai 2008
N°47 - avril 2008 et Conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et Conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales
Relations Europeennes
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
Délibération 2008-0436 relative à l’élection du vice-président représentant le Conseil Régional d’IdF
(PDF, 40.5 ko)
Délibération 2008-0437 relative à la désignation du représentant des EPCI
(PDF, 43.7 ko)
Délibération 2008-0438 relative à la désignation des membres de la CAO
(PDF, 42.7 ko)
Délibération 2008-0439 relative à l’élection des membres de la CDSP
(PDF, 43.9 ko)
Délibération 2008-0440 relative à l’élection et la désignation des membres de la CCSPL
(PDF, 56.1 ko)
Délibération 2008-0441 relative à l’avenant N°2 du contrat signé avec les entreprises privées de transport routier de voyageurs d’IdF
(PDF, 4.4 Mo)
Délibération 2008-0442 relative à la nouvelle convention pour les cartes de circulation police
(PDF, 479.2 ko)
Délibération 2008-0443 relative à l’adaptation de l’offre de la ligne 9 du métro
(PDF, 255.4 ko)
Délibération 2008-0444 relative au réseau régional structrant
(PDF, 204.1 ko)
Délibération 2008-0445 relative à ALLOBUS
(PDF, 1.7 Mo)
Délibération 2008-0446 relative à la délégation de compétence à la communauté de communes de La Bassée pour l’organisation d’une desserte locale
(PDF, 598.9 ko)
Délibération 2008-0447 relative au protocole STIF-SNCF-RFF
(PDF, 777.5 ko)
Délibération 2008-0448 relative à l’amélioration de la régularité et de la capacité de la ligne A du RER
(PDF, 335.3 ko)
Délibération 2008-0449 relative à l’avis sur le projet de PLD de la communauté d’agglomération de Val et Forêt
(PDF, 75.9 ko)
Délibération 2008-0450 relative à la convention de financement d’une étude et à la maîtrise d’ouvrage unique de la Tangentielle Ouest
(PDF, 1.7 Mo)
Délibération 2008-0451 relative au DOCP du débranchement du T4 pour la desserte de Clichy-Montfermeil
(PDF, 115 ko)
Délibération 2008-0452 relative à la convention de financement complémentaire du prolongement du T1 de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers
(PDF, 1.8 Mo)
Délibération 2008-0453 relative à la convention de financement complémentaire du TVAM
(PDF, 2.4 Mo)
Délibération 2008-0454 relative à la convnetion de financement du TCSP Sénart-Corbeil
(PDF, 1.7 Mo)
Délibération 2008-0455 relative au marché 2008-10 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la définition et la mise en oeuvre des systèmes d’information voyageurs
(PDF, 54.9 ko)
Délibération 2008-0456 relative au marché 2008-11 concernant la Tangentielle Ouest
(PDF, 57.2 ko)
Délibération 2008-0457 relative au marché 2008-13 concernant les études exploratoires des modalités de financement d’Arc Express
(PDF, 57.2 ko)
Délibération 2008-0458 relative au marché 2008-14 concernant les études d’insertion de tracés d’impacts et au DOCP d’Arc Express
(PDF, 51.3 ko)
Délibération 2008-0459 relative au marché 2008-21 concernant le pilotage et la coordination de la révision du PDUIF
(PDF, 54 ko)
Délibération 2008-0461 relative au marché 2008-23 concernant l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le passage en télébillettique de titres de transport franciliens
(PDF, 58 ko)
Délibération 2008-0462 relative au marché 2008-24 concernant l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre de nouveaux canaux de distribution et supports de ventes de titres de transport
(PDF, 53.5 ko)
Délibération 2008-0463 relative au marché complémentaire 2008-36 de gestion et d’attribution de la CST pour les années 2006-2008
(PDF, 66.5 ko)
Délibération 2008-0464 relative au marché 2007-54 de gestion et d’attribution de la CST
(PDF, 59.9 ko)
Délibération 2008-0465 relative au marché 2007-64 pour la réalisation du point de référence dans la mise en oeuvre du système QS du contrat de type 1 STIF-Entreprises d’OPTILE
(PDF, 63.1 ko)
Délibération 2008-0466 relative à la régularisation de subventions
(PDF, 76.2 ko)
Délibération 2008-0473 relative à la modification des pièces justificatives pour l’obtention des subventions pour les lignes desservant les quartiers Politique de la Ville
(PDF, 112.7 ko)
Délibération 2008-0474 relative à la modification de la participation du STIF versée aux association pour les transports spécialisés de personnes à mobilité réduite au titre de l’année 2008
(PDF, 88.6 ko)
Délibération 2008-0467 relative à l’avenant n°1 au contrat d’exploitation de services réguliers de voyageurs en le STIF et TRA
(PDF, 184.4 ko)
Délibération 2008-0468 des ressources humaines relative au dispositiof d’action sociale en faveur des agents du STIF
(PDF, 673.1 ko)
Délibération 2008-0469 des ressources humaines relative à l’organisation des astreintes
(PDF, 92.1 ko)
Délibération 2008-0470 des ressources humaines relative à la journée de solidarité
(PDF, 48.9 ko)
Délibération 2008-0471 des ressources humaines relative à la définition des caractéristiques d’un emploi d’un agent non-titulaire
(PDF, 90.8 ko)
Délibération 2008-0477 des ressources humaines relative à la composition du Comité Technique Paritaire
(PDF, 61.9 ko)
