STIF
Rechercher sur le site
Rechercher :
Plan du site
FAQ
Lexique
Contactez-nous
Documents en langues étrangères
Vous êtes ici :
Accueil
/
Organisation et missions
/
Présentation et organisation du STiF
/
Le conseil du STiF
/ Les délibérations du conseil en 2009 / Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009
ORGANISATION et MISSIONS
LES TRANSPORTS AUJOURD’HUI
LES DEVELOPPEMENTS et L’AVENIR
INFORMATION et COMMUNICATION
POUR VOYAGER en ILE-DE-FRANCE
Présentation et organisation du STIF
Le programme d’action et les contrats
Travailler avec le STIF
Le volet économique
Accès réservé PDU
Accès réservé
Qui sommes-nous ?
Missions et domaines de compétences
Histoire du STIF - les grandes dates
Histoire du STIF - les différents responsables
Le Conseil du STIF
Liste des membres
Le Conseil
Le Bureau
La Commission économique et tarifaire
La Commission des investissements et du suivi du contrat de projet
La Commission de l’offre de transport
La Commission qualité de service
La Commission de la démocratisation
Les délibérations du Conseil en 2010
11176 Les délibérations du Conseil du 7 juillet 2010
Les délibérations du Conseil du 2 juin 2010
Les délibérations du Conseil du 6 mai 2010
Les délibérations du Conseil du 17 février 2010
Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du Conseil du 9 décembre 2009
Les délibérations du Conseil du 7 octobre 2009
Délibération du Conseil du 28 septembre 2009
Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009
Les délibérations du Conseil du 27 mai 2009
Les délibérations du Conseil du 8 avril 2009
Les délibérations du conseil du 11 février 2009
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
Les délibérations du conseil du 2 octobre 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
Les délibérations du Conseil du 29 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 7 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Les délibérations du Conseil du 22 novembre 2007
Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2010
N°71– mai 2010 et Conseil du 2 Juin 2010
N°72 – Juin-Juillet 2010 et Conseil du 7 Juillet 2010
N°70– mars - avril 2010 et Conseil du 6 mai 2010
N°69– février 2010
N°68– janvier 2010 et Conseil du 17 février 2010
N°67– décembre 2009 - janvier 2010
2009
N°66– novembre 2009 et Conseil du 9 décembre 2009
N°65– octobre 2009
N°64– septembre 2009 et conseils des 28 septembre et 7 octobre 2009
N°63– août 2009
N°62– juillet 2009
N°61– juin 2009 et Conseil du 8 juillet 2009
N°60 – Mai 2009 et Conseil du 27 mai 2009
N°59 – Avril 2009
N°58 - Mars 2009 et Conseil du 8 Avril 2009
N°57 - Février 2009
N°56 - Janvier 2009 et Conseil du 11 Février 2009
2008
N°55 - décembre 2008
N°54 - novembre 2008 et Conseil du 10 Décembre 2008
N°53 - octobre 2008
N°52 – septembre 2008 et Conseil du 2 octobre 2008
N°51 - août 2008
N°50 - juillet 2008
N°49 - juin 2008 et Conseil du 9 juillet 2008
N°48 - mai 2008 et Conseil du 29 mai 2008
N°47 - avril 2008 et Conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et Conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales
Relations Europeennes
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009
Délibération n°2009-0566 relative au dossier Arc Express
(PDF, 6.8 Mo)
Délibération n°2009-0567 relative au schéma de principe du RER D
(PDF, 11.9 Mo)
Délibération n°2009-0568 relative au schéma directeur du RER C
(PDF, 72.9 ko)
Schéma directeur du RER C chapitres 1 à 5
(PDF, 13.1 Mo)
Schéma directeur du RER C chapitres 6 à 9 et annexe
(PDF, 12.8 Mo)
Délibération n°2009-0569 relative à l’avant-projet de la Tangentielle Nord tronçon Epinay-sur-Seine - Le-Bourget
(PDF, 2.1 Mo)
Délibération n°2009-0570 relative au TCSP Saint-Denis - Garges - Sarcelles
(PDF, 522.6 ko)
Délibération n°2009-0571 relative au prolongement du T1 de Noisy-le-Sec à Val-de-Fontenay
(PDF, 896.3 ko)
Délibération n°2009-0576 relative au schéma directeur du matériel roulant
(PDF, 15.1 Mo)
Délibération n°2009-0577 relative à la programmation du schéma directeur accessibilité
(PDF, 850 ko)
Délibération n°2009-0578 relative aux investissements de rénovation des gares de banlieue dans le cadre du plan IMPAQT
(PDF, 328.3 ko)
Délibération n°2009-0572 relative au contrat STIF-RFF
(PDF, 1 Mo)
Délibération n°2009-0573 relative à l’avenant n°1 à la convention STIF-SNCF pour l’accélération de la livraison du Francilien
(PDF, 672.7 ko)
Délibération n°2009-0574 relative à la convention de financement pour l’achat du matériel roulant MP 05 pour la ligne 14
(PDF, 390.4 ko)
Délibération n°2009-0579 relative à l’évolution du service PAM
(PDF, 4.5 Mo)
Délibération n°2009-0580 relative à l’avenant de prolongation du service PAM 75
(PDF, 174.6 ko)
Délibération n°2009-0581 relative à la convention Allobus
(PDF, 288.8 ko)
Délibération n°2009-0582 relative à la mise en oeuvre de la desserte régulière locale du Pecq
(PDF, 438.6 ko)
Délibération n°2009-0583 relative à la mise en oeuvre du TAD de la communauté de communes du Provinois
(PDF, 1 Mo)
Délibération n°2009-0584 relative à la mise en oeuvre du TAD de la communauté de communes de Seine Ecolet
(PDF, 850.6 ko)
Délibération n°2009-0585 relative à la désaffectation et au déclassement du terrain Desnouettes
(PDF, 77.7 ko)
Délibération n°2009-0586 relative à la convention de groupement de commandes pour les travaux dans le parc relais de
(PDF, 275.3 ko)
Délibération n°2009-0587 relative au marché 2009-05 entretien et nettoyage des locaux du STIF rue de Châteaudun
(PDF, 49 ko)
Délibération n°2009-0588 relative au marché 2009-07 d’assistance à mâtrise d’ouvrage pour les procédures de cercertation préalable et d’enquêtes d’utilité publique
(PDF, 56 ko)
Délibération n°2009-0589 relative au marché 2009-10 pour le contrôle de fin de travaux
(PDF, 53.5 ko)
Délibération n°2009-0590 relative à l’accord cadre 2009-12 audit contrôle et expertise des contrats et conventions signés par le STIF
(PDF, 50.3 ko)
Délibération n°2009-0591 relative au marché 2009-29 évaluation environnementale du PDUIF
(PDF, 47 ko)
Délibération n°2009-0592 relative au marché 2009-32 mission de mise en oeuvre d’animation et de restitution de la démarche de concertation pour la révision du PDUIF
(PDF, 51.8 ko)
Délibération n°2009-0593 relative à l’avenant 2008-21 assistance au pilotage et à la coordination de la révision du PDUIF
(PDF, 44.3 ko)
Délibération n°2009-0594 relative à la gestion et à l’attribution de la carte solidarité transport pour les personnes en situation de précarité
(PDF, 52.5 ko)
Délibération n°2009-0595 relative à l’avenant 2008-64 TMA serveur d’informations géographiques
(PDF, 47 ko)
Délibération n°2009-0596 relative à l’avenant 2006-05 pour la mise en oeuvre d’un système d’information décisionnel s’appuyant sur des données de validation télébillettique
(PDF, 45.8 ko)
Délibération n°2009-0597 relative à l’amélioration de la qualité de service, régularisation de subventions
(PDF, 83.9 ko)
Délibération n°2009-0598 relative à l’accueil des élèves et étudiant en contrat d’apprentissage
(PDF, 176.6 ko)
Délibération n°2009-0610 relative au remboursement d’agents du STIF pour vols d’effets personnels
(PDF, 42.5 ko)
Délibération n°2009-0611 relative à la prise en charge des frais de déplacement
(PDF, 67.7 ko)
Délibération n°2009-0635 relative à la désignation d’un membre du Conseil pour la représentation du STIF à l’EPAD
(PDF, 47.8 ko)
