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/ Les délibérations du conseil en 2009 / Les délibérations du conseil du 9 décembre 2009
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Les délibérations du Conseil en 2010
11176 Les délibérations du Conseil du 7 juillet 2010
Les délibérations du Conseil du 2 juin 2010
Les délibérations du Conseil du 6 mai 2010
Les délibérations du Conseil du 17 février 2010
Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du Conseil du 9 décembre 2009
Les délibérations du Conseil du 7 octobre 2009
Délibération du Conseil du 28 septembre 2009
Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009
Les délibérations du Conseil du 27 mai 2009
Les délibérations du Conseil du 8 avril 2009
Les délibérations du conseil du 11 février 2009
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
Les délibérations du conseil du 2 octobre 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
Les délibérations du Conseil du 29 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 7 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Les délibérations du Conseil du 22 novembre 2007
Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2010
N°71– mai 2010 et Conseil du 2 Juin 2010
N°72 – Juin-Juillet 2010 et Conseil du 7 Juillet 2010
N°70– mars - avril 2010 et Conseil du 6 mai 2010
N°69– février 2010
N°68– janvier 2010 et Conseil du 17 février 2010
N°67– décembre 2009 - janvier 2010
2009
N°66– novembre 2009 et Conseil du 9 décembre 2009
N°65– octobre 2009
N°64– septembre 2009 et conseils des 28 septembre et 7 octobre 2009
N°63– août 2009
N°62– juillet 2009
N°61– juin 2009 et Conseil du 8 juillet 2009
N°60 – Mai 2009 et Conseil du 27 mai 2009
N°59 – Avril 2009
N°58 - Mars 2009 et Conseil du 8 Avril 2009
N°57 - Février 2009
N°56 - Janvier 2009 et Conseil du 11 Février 2009
2008
N°55 - décembre 2008
N°54 - novembre 2008 et Conseil du 10 Décembre 2008
N°53 - octobre 2008
N°52 – septembre 2008 et Conseil du 2 octobre 2008
N°51 - août 2008
N°50 - juillet 2008
N°49 - juin 2008 et Conseil du 9 juillet 2008
N°48 - mai 2008 et Conseil du 29 mai 2008
N°47 - avril 2008 et Conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et Conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales
Relations Europeennes
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du Conseil du 9 décembre 2009
Délibération 2009-1014 relative à la décision modificative N°3
(PDF, 2.2 Mo)
Délibération 2009-1015 relative au budget primitif 2010
(PDF, 2.7 Mo)
Délibération 2009-1016 relative à l’avenant n°1 au contrat TRA
(PDF, 1.5 Mo)
Délibération 2009-1018 relative à la hausse des tarifs des forfaits Imagine’R
(PDF, 668.8 ko)
Délibération 2009-1019 relative à la gratuité à l’occasion de la mise en service du francilien
(PDF, 638.4 ko)
Délibération 2009-1020 relative au DOCP du prolongement du RER E (EOLE) à l’Ouest
(PDF, 11.5 Mo)
Délibération 2009-1021 relative au DOCP du prolongement de la ligne 11 du métro
(PDF, 11.4 Mo)
Délibération 2009-1022 relative au bilan de la concertation du T4
(PDF, 2.1 Mo)
Délibération 2009-1023 relative au bilan de la concertation du Tram Train Massy Evry
(PDF, 2 Mo)
Délibération 2009-1024 relative à la création de la ligne mobilien Torcy - Créteil
(PDF, 1.2 Mo)
Délibération 2009-1025 relative à la mise en oeuvre du PAM 75
(PDF, 5.7 Mo)
Délibération 2009-1026 relative à la mise en oeuvre du PAM 95
(PDF, 5.7 Mo)
Délibération 2009-1027 relative aux participations financières pour 2010 aux transports spécialisés de personnes à mobilité réduite
(PDF, 758.9 ko)
Délibération 2009-1028 relative à l’avenant n°1 au service local de la communauté d’agglomération du Mont Valérien
(PDF, 6.6 Mo)
Délibération 2009-1029 relative au service local de la communauté d’agglomération Europ’Essonne
(PDF, 1.1 Mo)
Délibération 2009-1030 relative au service de Transport à la Demande de Courbevoie
(PDF, 1.3 Mo)
Délibération 2009-1031 relative au service de Transport à la Demande du Bassin Chellois
(PDF, 1.4 Mo)
Délibération 2009-1032 relative à la mise en oeuvre du schéma directeur de l’information voyageur
(PDF, 11.1 Mo)
Délibération 2009-1033 relative à la requlification du parc relais de Chelles Gournay
(PDF, 1 Mo)
Délibération 2009-1034 relative au remplacement d’escaliers mécaniques dans 9 gares SNCF
(PDF, 874 ko)
Délibération 2009-1035 relative à l’aménagement de la ligne Mobilien 26 entre Gare du Nord et Gare Saint Lazare
(PDF, 1 Mo)
Délibération 2009-1036 relative à l’aménagement de la ligne Mobilien 91-01 entre Evry et Brunoy
(PDF, 1 Mo)
Délibération 2009-1037 relative au marché 2009-52 d’études d’insertion de TCSP
(PDF, 663.2 ko)
Délibération 2009-1038 relative au marché 2009-49 de prestations d’études qualitatives et quantitatives
(PDF, 668.1 ko)
Délibération 2009-1039 relative aux modalités de passation des marchés publics subséquents à un accord cadre
(PDF, 738.2 ko)
Délibération 2009-1040 relative à la régularisation de subventions de qualité de service
(PDF, 748.8 ko)
Délibération 2009-1052 relative à la gestion des ressources humaines
(PDF, 883 ko)
Délibération 2009-1053 relative au contrat de type II du réseau R’Bus
(PDF, 7.6 Mo)
Délibération 2009-1054 relative au contrat de type II du réseau TRAM
(PDF, 7.6 Mo)
Délibération 2009-1055 relative au contrat de type II du réseau de Cergy Pontoise
(PDF, 7.6 Mo)
Délibération 2009-1056 relative au contrat de type II du réseau Goelys
(PDF, 7.3 Mo)
Délibération 2009-1057 relative au contrat de type II du réseau de Goussainville
(PDF, 7.9 Mo)
Délibération 2009-1058 relative au contrat de type II du réseau de Mitry
(PDF, 7.6 Mo)
Délibération 2009-1059 relative au contrat de type II du réseau Grand’R
(PDF, 7.2 Mo)
Délibération 2009-1060 relative au contrat de type II du réseau SEAPFA
(PDF, 9.6 Mo)
Délibération 2009-1061 relative au contrat de type II du réseau Sénart Bus
(PDF, 6.9 Mo)
Délibération 2009-1062 relative au contrat de type II du réseau de Vélizy
(PDF, 7.1 Mo)
Délibération 2009-1063 relative au contrat de type II du réseau de Versailles Grand Parc
(PDF, 6.9 Mo)
