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/ Les délibérations du conseil en 2010 / Les délibérations du conseil du 17 février 2010
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Les délibérations du Conseil en 2010
11176 Les délibérations du Conseil du 7 juillet 2010
Les délibérations du Conseil du 2 juin 2010
Les délibérations du Conseil du 6 mai 2010
Les délibérations du Conseil du 17 février 2010
Les délibérations du Conseil en 2009
Les délibérations du Conseil du 9 décembre 2009
Les délibérations du Conseil du 7 octobre 2009
Délibération du Conseil du 28 septembre 2009
Les délibérations du conseil du 8 juillet 2009
Les délibérations du Conseil du 27 mai 2009
Les délibérations du Conseil du 8 avril 2009
Les délibérations du conseil du 11 février 2009
Les délibérations du conseil en 2008
Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008
Les délibérations du conseil du 2 octobre 2008
Les délibérations du conseil du 9 juillet 2008
Les délibérations du Conseil du 29 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 7 mai 2008
Les délibérations du Conseil du 14 février 2008
Les délibérations du conseil en 2007
Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007
Les délibérations du Conseil du 22 novembre 2007
Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007
Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007
Les délibérations du conseil du 6 juin 2007
Les délibérations du conseil du 28 mars 2007
Les délibérations du conseil du 14 février 2007
Les délibérations du conseil en 2006
Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006
Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006
Les délibérations du conseil du 11 octobre 2006
Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006
Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006
Les délibérations du conseil du 21 juin 2006
Les délibérations du conseil du 10 mai 2006
Les délibérations du conseil du 5 avril 2006
Les délibérations du conseil du 29 mars 2006
Les délibérations du conseil du 15 mars 2006
Les décisions du conseil en 2005
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 3 juin 2005
Les décisions du conseil d’administration du 13 mai 2005
Les décisions du conseil d’administration du 8 avril 2005
Les décisions du conseil d’administration du 18 février 2005
Les décisions du conseil en 2004
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 5 novembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 28 septembre 2004
Les décisions du conseil d’administration du 12 juillet 2004
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 2004
Les décisions du conseil d’administration du 13 fevrier 2004
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 2004
Les décisions du conseil en 2003
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 7 novembre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 2003
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2003
Les décisions du conseil d’administration du 13 juin 2003
Les décisions du conseil d’administration du 2 avril 2003
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 2003
Les décisions du conseil en 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2002
Les décisions du conseil d’administration du 23 juillet 2002
Les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2002
Les décisions du conseil d’administration du 4 avril 2002
Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002
Les décisions du conseil en 2001
les décisions du conseil d’administration du 7 décembre 2001
les décisions du conseil d’administration du 24 octobre 2001
les décisions du conseil d’administration du 19 juin 2001
Les décisions du conseil d’administration du 27 février 2001
Les décisions du conseil en 2000
Les décisions du conseil d’administration du 12 décembre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 10 octobre 2000
Les décisions du conseil d’administration du 11 juillet 2000
Les décisions du conseil d’administration du 20 juin 2000
Les décisions du conseil d’administration du 18 avril 2000
Les décisions du conseil d’administration du 29 février 2000
Les décisions du conseil d’administration du 31 janvier 2000
Les décisions du conseil en 1999
Les décisions du conseil d’administration du 21 décembre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 7 octobre 1999
Les décisions du conseil d’administration du 8 juillet 1999
Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 1999
Les décisions du conseil d’administration du 15 avril 1999
Les décisions du conseil d’administration du 4 février 1999
Les décisions du conseil en 1998
les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 1er octobre 1998
Les décisions du conseil d’administration du 9 juillet 1998
Les décisions du conseil d’administration du 18 juin 1998
Les décisions du conseil d’administration du 14 mai 1998
Les décisions du conseil d’administration du 5 mars 1998
Les décisions du conseil d’administration du 15 janvier 1998
Le comité des partenaires du transport public (CPTP)
Présentation du CPTP
Composition du CPTP
Les sites partenaires
Les sites partenaires
Relations institutionnelles
groupements et associations dont le STIF est membre
Recueil des actes administratifs
2010
N°71– mai 2010 et Conseil du 2 Juin 2010
N°70– mars - avril 2010 et Conseil du 6 mai 2010
N°69– février 2010
N°68– janvier 2010 et Conseil du 17 février 2010
N°67– décembre 2009 - janvier 2010
2009
N°66– novembre 2009 et Conseil du 9 décembre 2009
N°65– octobre 2009
N°64– septembre 2009 et conseils des 28 septembre et 7 octobre 2009
N°63– août 2009
N°62– juillet 2009
N°61– juin 2009 et Conseil du 8 juillet 2009
N°60 – Mai 2009 et Conseil du 27 mai 2009
N°59 – Avril 2009
N°58 - Mars 2009 et Conseil du 8 Avril 2009
N°57 - Février 2009
N°56 - Janvier 2009 et Conseil du 11 Février 2009
2008
N°55 - décembre 2008
N°54 - novembre 2008 et Conseil du 10 Décembre 2008
N°53 - octobre 2008
N°52 – septembre 2008 et Conseil du 2 octobre 2008
N°51 - août 2008
N°50 - juillet 2008
N°49 - juin 2008 et Conseil du 9 juillet 2008
N°48 - mai 2008 et Conseil du 29 mai 2008
N°47 - avril 2008 et Conseil du 17 mai 2008
N°46 - mars 2008
N°45 - février 2008
N°44 - janvier 2008 et Conseil du 14 février 2008
2007
N°43 - novembre/décembre 2007
N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
N°41 conseil du 22 novembre 2007
N°40 octobre 2007
N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
N°38 août 2007
N°37 juillet 2007
N°36 conseil du 11 juillet 2007
N°35 juin 2007
N°34 mai-juin 2007 et conseil du 06/06/07
N°33 avril 2007
N°32 mars 2007
N°31 Conseil du 28 mars 2007
N°30 - Février 2007
N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
N°28 - Janvier 2007
2006
N°27 - Decembre 2006
N°26 - novembre 2006
N°25 conseil du 13 decembre 2006
N°24 - conseil du 22 novembre 2006
N°23 - octobre - novembre 2006
N°22 - Septembre 2006
N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
n°20 - aout 2006
n°19 - conseil du 20 septembre 2006
RAA N°18 - juillet 2006
n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
n°16 - conseil du 21 juin 2006
n°15 - Mai 2006
n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
n°9 - février 2006
n°8 - janvier 2006
2005
n°7 - décembre 2005
n°6 - novembre/décembre 2005
n°5 - octobre 2005
n°4 - septembre 2005
n°3 - août 2005
n°2 - juillet 2005
n°1 - juin/juillet 2005
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales et Affaires Europeennes
Relations internationales
Relations Europeennes
Textes législatifs et réglementaires
Textes législatifs et réglementaires
Les délibérations du Conseil en 2010
Les délibérations du Conseil du 17 février 2010
Délibération 2010-0109 relative à l’avenant n°3 au contrat STIF - SNCF
(PDF, 395.2 ko)
Délibération 2010-0160 relative à la délégation de compétence sur le territoire de la communauté d’agglomération du Plateau de Saclay
(PDF, 57 ko)
Délibération 2010-0110 relative à l’avenant n°2 au contrat STIF - Véolia Transport TRA
(PDF, 81.9 ko)
Délibération 2010-0111 relative à l’avenant à la convention portant sur le financement des cartes Imagine’R
(PDF, 228 ko)
Délibération 2010-0112 relative à la convention partenariale pour l’exploitation du service FILEO
(PDF, 5.4 Mo)
Délibération 2010-0113 relative au DOCP du TCSP Ecole Polytechnique - Christ de Saclay
(PDF, 8.1 Mo)
Délibération 2010-0114 relative au bilan de la concertation et à la convention de financement des études de la deuxième phase du Tramway T7
(PDF, 1.7 Mo)
Délibération 2010-0115 relative à la détermination de la maîtrise d’ouvrage du STIF pour le terminus du Tramway T7 à Athis-Mons
(PDF, 46.3 ko)
Délibération 2010-0116 relative à l’approbation du règlement régional des circuits spéciaux scolaires pour 2010-2011
(PDF, 290.7 ko)
Délibération 2010-0117 relative à l’approbation du règlement régional du transport des élèves et étudiants handicapés
(PDF, 337.5 ko)
Délibération 2010-0118 relative aux condition et modalités de financement du transport d’élèves sur lignes régulières
(PDF, 58.5 ko)
Délibération 2010-0119 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au Département de Seine-et-Marne
(PDF, 1.2 Mo)
Délibération 2010-0120 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au Département de l’Essonne
(PDF, 1.7 Mo)
Délibération 2010-0121 relative à la Délégation de compétence à la ville de Paris pour le service local des 17ème et 18ème arrondissements
(PDF, 424.2 ko)
Délibération 2010-0122 relative à la délégation de compétence à la communauté d’agglomération du Val Bréon pour l’organisation d’une desserte locale de TAD
(PDF, 440.4 ko)
Délibération 2010-0123 relative à la délégation de compétence à la communauté d’agglomération d’Argenteui-Bezons pour l’organisation d’une desserte locale de TAD
(PDF, 272.6 ko)
Délibération 2010-0124 relative à l’avenant n°1 au marché 2007-05 d’assistance à la gestion des marques du STIF
(PDF, 34 ko)
Délibération 2010-0125 relative à l’avenant n°1 au marché 2009-08 d’assistance à la mise en oeuvre d’une démarche de progrès sur le fonctionnement interne
(PDF, 33.8 ko)
Délibération 2010-0126 relative à l’avenant n°2 au marché 2008-48 d’assistance à MOA pour la négociation d’un nouveau cadre contractuel avec les entreprises d’OPTILE
(PDF, 36.7 ko)
Délibération 2010-0127 relative à l’avenant n°1 au marché 2008-65 pour la réalisation de l’Enquêt Globale Transport 2009-2010
(PDF, 35.8 ko)
Délibération 2010-0128 relative au marché 2009-65 d’assistance juridique
(PDF, 36.3 ko)
Délibération 2010-0129 relative au marché 2009-66 d’assistance au recrutement
(PDF, 36.2 ko)
Délibération 2010-0130 relative au marché 2009-77 de fabrication et diffusion des outils de communication pour le débat public concernant Arc Express
(PDF, 37.3 ko)
Délibération 2010-0131 relative au marché 2009-78 d’organisation de réunions et d’évenements pour le débat public concernant Arc Express
(PDF, 36.6 ko)
Délibération 2010-0132 relative au marché 2009-79 d’assistance au maître d’ouvrage pour la communication et l’accompagnement du débat public concernant Arc Express
(PDF, 37.1 ko)
Délibération 2010-0133 relative au marché 2009-27 d’études d’insertion urbaine de la deuxième phase du Tramway T7
(PDF, 46.4 ko)
Délibération 2010-0134 relative au marché 2009-50 d’études de faisabilité des ouvrages d’art et du sytème de transport de la deuxième phase du Tramway T7
(PDF, 42.8 ko)
Délibération 2010-0135 relative au marché 2009-51 de travaux de reconnaissance des sols
(PDF, 33.6 ko)
Délibération 2010-0136 relative au marché 2009-67 d’assistance à MOA pour les raccordement de voirie au terminus provisoire du Tramway T7 à Athis-Mons
(PDF, 44.7 ko)
Délibération 2010-0137 relative au marché 2009-68 de maîtrise d’oeuvre des raccordement de voirie au terminus provisoire du Tramway T7 à Athis-Mons
(PDF, 38.4 ko)
Délibération 2010-0138 relative au marché 2009-71 de rénovation et sécurisation du parc de stationnement de Vaires-Torcy
(PDF, 37.6 ko)
Délibération 2010-0139 relative aux incidence de l’arrêté du 18 mai 2009 sur le transport en commun de personnes
(PDF, 1 Mo)
Délibération 2010-0140 relative au contrat d’exploitation de type II du réseau de Versailles Grand Parc Le-Chesnay
(PDF, 45.1 ko)
Délibération 2010-0141 relative à la création d’un Comité d’Hygiène et de Sécurité
(PDF, 56.8 ko)
