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Les délibérations du conseil en 2011

11167 Les délibérations du conseil du 1er juin 2011

Délibération n°2011-0458 relative au compte financier 2010 (PDF, 27 Mo)

Délibération n°2011-0459 relative à l’affectation resultat 2010 (PDF, 45.8 ko)

Délibération n°2011-0460 relative à la DM1 (PDF, 8.8 Mo)

Délibération n°2011-0461 relative à la fusion des zones 5 et 6 des titres zonaux et à la hausse des tarifs pour 2011 (PDF, 54.5 ko)

Délibération n°2011-0462 relative au programme d’études sur les perspectives de réforme tarifaire (PDF, 248.9 ko)

Délibération n°2011-0463 relative à la délégation de compétence à la CA de St Quentin en Yvelines à la CA de Versailles Grand Parc à la CA du Plateau de Saclay et à la communne des Ulis (PDF, 304.2 ko)

Délibération n°2011-0464 relative à l’avenant n°4 au contrat STIF-RATP 2008-2011 (PDF, 158.6 ko)

Délibération n°2011-0465 relative à l’avenant n°5 au contrat STIF-SNCF 2008-2011 (PDF, 176.9 ko)

Délibération n°2011-0466 relative à l’avenant n°6 au contrat de type 1 entre le STIF et les entreprises provées de Transport (PDF, 210.7 ko)

Délibération n°2011-0468 relative aux avenants au CT2 et à la convention du réseau Bus O’Mureaux (PDF, 313.5 ko)

Délibération n°2011-0469 relative aux avenants au CT2 et à la convention du réseau Tram Mélibus (PDF, 117.8 ko)

Délibération n°2011-0470 relative aux avenants au CT2 et à la convention du réseau Aerial (PDF, 422 ko)

Délibération n°2011-0471 relative à l’avenant à la convention du réseau deux Rives de Seine (PDF, 240.6 ko)

Délibération n°2011-0472 relative à l’avenant à la convention du réseau les Ulis Massy Saclay (PDF, 287.8 ko)

Délibération n°2011-0473 relative à l’avenant à la convention du réseau Poissy Aval (PDF, 234.8 ko)

Délibération n°2011-0474 relative à l’avenant à la convention du réseau Vexin (PDF, 567 ko)

Délibération n°2011-0475 relative aux conclusions du débat public et à la décision du STIF sur Arc Express (PDF, 19.1 Mo)

Délibération n°2011-0476 relative au service Voguéo (PDF, 55.2 ko)

Délibération n°2011-0477 relative au marché 2010-10 de circuits spéciaux scolaires dans les Yvelines (PDF, 101.9 ko)

Délibération n°2011-0478 relative au marché 2010-11 de circuits spéciaux scolaires dans le Val d’Oise (PDF, 90 ko)

Délibération n°2011-0479 relative à l’avenant aux marché de circuits spéciaux scolaires des Yvelines et du Val d’Oise (PDF, 155.2 ko)

Délibération n°2011-0480 relative à la convention financière en matière de transports scolaires avec les Yvelines (PDF, 460.9 ko)

Délibération n°2011-0481 relative à l’avenant à la convention en matière de transports scolaires de l’Essonne (PDF, 166.9 ko)

Délibération n°2011-0482 relative à la débnomination et à l’approbation de la marque et du visuel de l’abonnement sur circuit spécial scolaire (PDF, 76.9 ko)

Délibération n°2011-0397 relative à la delegation de compétence des transports scolaires d’Albeiges (PDF, 394.4 ko)

Délibération n°2011-0398 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Bennecourt (PDF, 828.6 ko)

Délibération n°2011-0399 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Chaussy (PDF, 381.4 ko)

Délibération n°2011-0400 relative à la délégation de compétence des transports scolaires du SITE de Dammartin-Mantes (PDF, 866.9 ko)

Délibération n°2011-0401 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Follainville-Dennemont (PDF, 732.8 ko)

Délibération n°2011-0402 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Gambais (PDF, 840.8 ko)

Délibération n°2011-0403 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Guerville (PDF, 825.2 ko)

Délibération n°2011-0404 relative à la délégation de compétence des transports scolaires d’Herblay (PDF, 394 ko)

Délibération n°2011-0405 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Houilles (PDF, 1022 ko)

Délibération n°2011-0406 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Jouars-Pontchartrain (PDF, 826.1 ko)

Délibération n°2011-0407 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de La-Villeneuve-en-Chevrie (PDF, 925.4 ko)

Délibération n°2011-0408 relative à la délégation de compétence des transports scolaires du Bon Sauveurpdf (PDF, 232 ko)

Délibération n°2011-0409 relative à la délégation de compétence des transports scolaires non subventionnés des Essarts le Roi (PDF, 115.3 ko)

Délibération n°2011-0410 relative à la délégation de compétence des transports scolaires subventionnés des Essarts le Roi (PDF, 996 ko)

Délibération n°2011-0411 relative à la délégation de compétence des transports scolaires des Mureaux (PDF, 617 ko)

Délibération n°2011-0412 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Louveciennes (PDF, 920.1 ko)

Délibération n°2011-0413 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Magny-les-Hameaux (PDF, 842.8 ko)

Délibération n°2011-0414 relative à la délégation de compétence des transports scolaires du Mesnil Aubry (PDF, 400 ko)

Délibération n°2011-0415 relative à la délégation de compétence des transports scolaires d’Osmoy (PDF, 884.5 ko)

Délibération n°2011-0416 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Sartrouville (PDF, 1019.6 ko)

Délibération n°2011-0417 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Rambouillet (PDF, 828.1 ko)

Délibération n°2011-0418 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Triel Andrésy (PDF, 858.2 ko)

Délibération n°2011-0419 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOS de Boinvilliers Flacourt Rosay Villette (PDF, 988 ko)

Délibération n°2011-0420 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOS de Boinville en Mantois Breuil Bois Robert (PDF, 948.1 ko)

Délibération n°2011-0421 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Saint Martin la Garenne (PDF, 907.8 ko)

Délibération n°2011-0422 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Sainte Anne (PDF, 247.1 ko)

Délibération n°2011-0423 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Saint Gervais (PDF, 392.4 ko)

Délibération n°2011-0423 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Saint Gervais (PDF, 392.4 ko)

Délibération n°2011-0424 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Brignancourt Santeuil (PDF, 396.2 ko)

Délibération n°2011-0425 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIIS de Buhy La Chapelle en Vexin Montreuil sur Epte (PDF, 400.9 ko)

Délibération n°2011-0426 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIIS de Génicourt Hérouville Livilliers (PDF, 988.3 ko)

Délibération n°2011-0427 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIRS de Guiry en Vexin Théméricourt Vigny (PDF, 399 ko)

Délibération n°2011-0429 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIRS d’Ambleville Hodent Omerville (PDF, 400.1 ko)

Délibération n°2011-0432 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SI d’études et de réalisation du Pays de France (PDF, 391.9 ko)

Délibération n°2011-0433 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SI pour l’école Alain Fournier (PDF, 397.2 ko)

Délibération n°2011-0434 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOM de la région d’ Epône (PDF, 1013.1 ko)

Délibération n°2011-0435 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SITE des secteurs scolaires de Beaumont sur Oise et l’Isle Adam (PDF, 1.4 Mo)

Délibération n°2011-0436 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SITE du Vexin (PDF, 399.2 ko)

Délibération n°2011-0437 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOM de Maule (PDF, 1 Mo)

Délibération n°2011-0438 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOM du Pincerais (PDF, 969.7 ko)

Délibération n°2011-0439 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au SIVOS de Bonnières sur Seine (PDF, 982.8 ko)

Délibération n°2011-0440 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Sonchamps (PDF, 1.3 Mo)

Délibération n°2011-0441 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Thierval Grignon (PDF, 833.3 ko)

Délibération n°2011-0442 relative à la délégation de compétence des transports scolaires de Versailles (PDF, 940 ko)

Délibération n°2011-0497 relative à l’actualisation du financement des dessertes locales (PDF, 59.6 ko)

Délibération n°2011-0379 relative à la desserte locale de Bouffémont (PDF, 172.2 ko)

Délibération n°2011-0380 relative à la desserte locale de la Brie Nagissienne (PDF, 173.3 ko)

Délibération n°2011-0381 relative à la desserte locale de La-Bassee (PDF, 173.5 ko)

Délibération n°2011-0382 relative à la desserte locale du Val d’ Essonne (PDF, 173.7 ko)

Délibération n°2011-0383 relative à la desserte locale de l’Orée-de-la-Brie (PDF, 172.2 ko)

Délibération n°2011-0384 relative à la desserte locale de Seine-Ecole (PDF, 172.3 ko)

Délibération n°2011-0385 relative à la desserte locale de Chatillon-Montrouge (PDF, 172.9 ko)

Délibération n°2011-0386 relative à la desserte locale de Courbevoie (PDF, 174.7 ko)

Délibération n°2011-0387 relative à la desserte locale du la communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest (PDF, 173.5 ko)

Délibération n°2011-0388 relative à la desserte locale du Mesnil-Aubry (PDF, 170.7 ko)

Délibération n°2011-0389 relative à la desserte locale de Mouroux (PDF, 170.1 ko)

Délibération n°2011-0390 relative à la desserte locale Paris Traverse 17-18 (PDF, 174.1 ko)

Délibération n°2011-0391 relative aux dessertes locales Paris Traverse Charonne Bièvres-Montsouris et Ney-Flandre (PDF, 172.5 ko)

Délibération n°2011-0392 relative à la desserte locale de Provinois (PDF, 174 ko)

Délibération n°2011-0393 relative à la desserte locale de Rosny-sous-Bois (PDF, 174.9 ko)

Délibération n°2011-0394 relative à la desserte locale du SITBCCE (PDF, 175.7 ko)

Délibération n°2011-0395 relative à la desserte locale du SITSE (PDF, 176.2 ko)

Délibération n°2011-0396 relative à la desserte locale du Val-Breon (PDF, 175 ko)

Délibération n°2011-0483 relative à la délégation de compétence à la CA de Mantes en Yvelines pour l’organisation d’un service de transport à la demande (PDF, 529.3 ko)

Délibération n°2011-0484 relative à la mise en oeuvre du volet gares du schéma directeur d’accessibilité (PDF, 1.2 Mo)

Délibération n°2011-0485 relative à l’équipement de 100 rames du RER D d’un système antienrayage (PDF, 533.4 ko)

Délibération n°2011-0486 relative au marché 2008-54 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’information voyageur à distance (PDF, 37.8 ko)

Délibération n°2011-0488 relative au marché 2010-19 de contrôle de la qualité des données et d’assistance à l’exploitation des outils d’information voyageurs (PDF, 37.2 ko)

Délibération n°2011-0489 relative au marché 2011-12 sur les études environnementales du traitement de la pollution des sites pour le prolongement de la ligne 11 du métro à l’Est (PDF, 40.5 ko)

Délibération n°2011-0490 relative au marché 2011-13 sur les travaux de reconnaissance géotechniques et environnemtales du prolongement de la ligne 11 du métro à l’Est (PDF, 40.8 ko)

Délibération n°2011-0499 relative à la gratuité pour l’inauguration du Tzen (PDF, 26.7 ko)