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Les délibérations du conseil en 2011

Les délibérations du conseil du 5 octobre 2011

Délibération n°2011-0762 relative à la DM 2 du Budget 2011 (PDF, 7 Mo)

Délibération n°2011-0763 relative au transfert des biens entre le STIF et la RATP (PDF, 557.5 ko)

Délibération n°2011-0764 relative à l’avis du STIF sur le projet de décret concernant les gares de voyageurs (PDF, 1.3 Mo)

Délibération n°2011-0765 relative au mandat de négociation des contrats STIF-RATP et STIF-SNCF (PDF, 421.2 ko)

Délibération n°2011-0766 relative au marché 2011-50 d’analyse des conditions d’exploitation du RER A (PDF, 407 ko)

Délibération n°2011-0767 relative à l’accord cadre 2011-59 pour la fourniture de logiciel standards pour poste de travail et serveur (PDF, 394.5 ko)

Délibération n°2011-0768 relative au marché 2011-61 de conduite d’étude de refonte du système tarifaire fondé sur les unités de transport (PDF, 405.1 ko)

Délibération n°2011-0769 relative au marché 2011-62 d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur le managment de projet pour le TCSP Vallée de la Seine et le Tramway RD 5 (PDF, 467.4 ko)

Délibération n°2011-0770 relative au marché-2011-66 d’assistance à la réalisation de la communication légale d’enquêtes publiques (PDF, 418.9 ko)

Délibération n°2011-0771 relative au marche 2011-72 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension du tramway T3 à la Porte d’Asnières (PDF, 424 ko)

Délibération n°2011-0772 relative à la convention de réalisation et de financement des études de l’Arc Est proche du réseau complémentaire structurant du schéma d’ensemble du Grand Paris (PDF, 1.2 Mo)

Délibération n°2011-0773 relative au dossier d’enquête publique et au schéma de principe du prolongement de la ligne 14 du métro à Mairie de Saint Ouen (PDF, 1.2 Mo)

Délibération n°2011-0773 schema de principe du prolongement de la ligne 14 (PDF, 14.5 Mo)

Délibération n°2011-0774 relative à l’avant-projet et à la convention de financement de la phase 2 de la ligne 4 du métro (PDF, 1.6 Mo)

Délibération n°2011-0774 AVP de la ligne 4 (PDF, 2.6 Mo)

Délibération n°2011-0775 relative à la seconde tranche d’avant-projet du RER D (PDF, 998 ko)

Délibération n°2011-0775 AVP du RER D (PDF, 9.8 Mo)

Délibération n°2011-0777 relative à la convention de financement des études du tramway sur la RD 5 (PDF, 1.3 Mo)

Délibération n°2011-0778 relative au schéma directeur du matériel roulant pour l’acquisition d’un nouveau matériel RER (PDF, 1 Mo)

Délibération n°2011-0779 relative à l’avenant à la convention de délégation de compétence pour la desserte locale de Domont (PDF, 667.5 ko)

Délibération n°2011-0780 relative à la convention de délégation de compétence pour lle service de transport à la demande de la communauté de communes de l’Orée de la Brie (PDF, 1.4 Mo)

Délibération n°2011-0781 relative à la convention de délégation de compétence pour le service scolaire de Gagny (PDF, 762.7 ko)

Délibération n°2011-0782 relative à la convention de délégation de compétence pour le service scolaire de Jeufosse (PDF, 741.8 ko)

Délibération n°2011-0783 relative à la convention de délégation de compétence pour le service scolaire de Maurepas (PDF, 729.6 ko)

Délibération n°2011-0784 relative à la convention de délégation de compétence pour le service scolaire de Saint Germain de la Grange (PDF, 737.2 ko)

Délibération n°2011-0785 relative à la gratuité pour l’inauguration du prolongement de la ligne 8 à Créteil-pointe-du-lac (PDF, 366.1 ko)

Délibération n°2011-0786 relative à l’avenant n°2 à la convention avec l’Etat pour le financement de l’enquête globale transport 2009-2010 (PDF, 516.7 ko)

Délibération n°2011-0787 relative à l’avenant au CT2 du réseau APOLO 7 (PDF, 875.8 ko)

Délibération n°2011-0788 relative à l’avenant au CT2 du réseau CASQY (PDF, 839.2 ko)

Délibération n°2011-0789 relative à l’avenant au CT2 du réseau Est Seine et Marne et Montois (PDF, 692.6 ko)

Délibération n°2011-0790 relative à l’avenant au CT2 du réseau Genovebus (PDF, 555.1 ko)

Délibération n°2011-0791 relative à l’avenant au CT2 du réseau Interurbain de Rambouillet (PDF, 731.9 ko)

Délibération n°2011-0792 relative à l’avenant au CT2 du réseau Des-Ulis-Massy-Saclay (PDF, 1.1 Mo)

Délibération n°2011-0793 relative à l’avenant au CT2 des lignes Mobilien 051-177-018 Meaux-Melun 051-377-019 Torcy-Roissy 067-377-069 Meaux-Val d’Europe (PDF, 782.6 ko)

Délibération n°2011-0794 relative à l’avenant au CT2 de la ligne Mobilien 067-067-062 La Ferté sous Jouarre- Chessy (PDF, 608.2 ko)

Délibération n°2011-0795 relative à l’avenant au CT2 du réseau PEP’S (PDF, 1.1 Mo)

Délibération n°2011-0796 relative à l’avenant au CT2 du réseau Périurbain de Mantes (PDF, 550.5 ko)

Délibération n°2011-0797 relative à l’avenant au CT2 du réseau de la Plaine de Versailles (PDF, 695.3 ko)

Délibération n°2011-0798 relative à l’avenant au CT2 du réseaude St-Rémy-les-Chevreuse (PDF, 1004.8 ko)

Délibération n°2011-0799 relative à l’avenant au CT2 du réseau Sit’bus-Stigo (PDF, 722.8 ko)

Délibération n°2011-0801 relative à l’avenant au CT2 du réseau Sol’R (PDF, 1 Mo)

Délibération n°2011-0802 relative à l’avenant au CT2 du réseau SME-Procars (PDF, 518.7 ko)

Délibération n°2011-0803 relative à l’avenant au CT2 du réseau SME-Transdev (PDF, 526.6 ko)

Délibération n°2011-0804 relative à l’avenant au CT2 du réseau SME-Veolia (PDF, 528.8 ko)

Délibération n°2011-0805 relative à l’avenant au CT2 du réseau TRA (PDF, 699.7 ko)

Délibération n°2011-0806 relative à l’avenant au CT2 du réseau Urbain de Rambouillet (PDF, 546.6 ko)

Délibération n°2011-0807 relative à l’avenant au CT2 du réseau Valbus (PDF, 653.3 ko)

Délibération n°2011-0808 relative à l’avenant au CT2 du réseau Val-d-Yerres (PDF, 583.3 ko)

Délibération n°2011-0809 relative à l’avenant au CT2 du réseau Versailles-le-Chesnay (PDF, 1.3 Mo)

Délibération n°2011-0810 relative à la rectification d’une erreur dans le cadre de la convention avec l’EPFIF (PDF, 612.2 ko)