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Les délibérations du conseil en 2011

Les délibérations du conseil du 9 février 2011

délibération 2011-0026 relative à l’avenant n°5 au contrat de type 1 (PDF, 238.8 ko)

délibération 2011-0027 relative aux avenants n°3 aux lignes Express A14 (PDF, 214.3 ko)

délibération 2011-0028 relative au contrat d’emprunt auprès de la CDC (PDF, 40.1 ko)

délibération 2011-0031 relative à la présentation du projet de PDUIF avant transmission pour approbation à la Région (PDF, 37.8 ko)

délibération 2011-0034 relative au DOCP du BHNS entre Villiers-le-Bel et Villepinte (PDF, 10.9 Mo)

délibération 2011-0035 relative au barreau ferroviaire de Gonesse (PDF, 15.3 Mo)

délibération 2011-0036 relative à la convention de financement n°2 des travaux de la Tangentielle Nord (PDF, 517.9 ko)

délibération 2011-0037 relative à la convention de financement de la passerelle de Villetaneuse sur la Tangentielle Nord (PDF, 466.4 ko)

délibération 2011-0038 relative au bilan de la concertation sur le prolongement de la ligne 11 à l’Est (PDF, 4.9 Mo)

délibération 2011-0039 relative au bilan du débat public sur le prolongement du RER E à l’Ouest (PDF, 5.3 Mo)

délibération 2011-0040 relative à l’Avant-Projet de prolongement de la ligne 12 (PDF, 501.9 ko)

délibération 2011-0041 relative à l’Avant-Projet modificatif du Tramway T7 (PDF, 1.1 Mo)

délibération 2011-0042 relative au marché expérimental de navettes fluviales de transport régulier de personnes dans le bief parisien de la Seine (PDF, 262.5 ko)

délibération 2011-0043 relative au TAD de la Communauté de Communes du Provinois (PDF, 691.6 ko)

délibération 2011-0044 relative au TAD de la Communauté de Communes de la Bassée (PDF, 779.1 ko)

délibération 2011-0048 relative à l’acquisition du matériel MF01 pour la ligne 9 du métro (PDF, 40.7 ko)

délibération 2011-0033 relative à la convention entre le STIF et la Région pour la prévention et la sécurité sur les réseaux OPTILE (PDF, 140.4 ko)

délibération 2011-0072 relative au conventions relais aux CT1 et CT2 pour les mesures de prévention et de sécurité sur les réseaux OPTILE (PDF, 191.1 ko)

délibération 2011-0073 relative aux avenants aux CT2 pour les mesures de prévention et de sécurité sur les réseaux OPTILE (PDF, 253.7 ko)

délibération 2011-0074 relative aux conventions pour les mesures de prévention et de sécurité sur les réseaux TICE, STA et Meyer (PDF, 358 ko)

délibération 2011-0049 relative au schéma directeur des parcs à vélos (PDF, 1010.1 ko)

délibération 2011-0050 relative au marché 2010-60 dans le cadre du débranchement du T4 jusqu’au plateau de Clichy Montfermeil (PDF, 35.7 ko)

délibération 2011-0051 relative au marché 2010-81 concernant l’étude d’impact le schéma de principe et le dossier d’enquête publique du prolongement de la ligne 11 (PDF, 37.5 ko)

délibération 2011-0052 relative au marché 2010-82 pour les études concernant le prolongement de la lignes 11 (PDF, 33.6 ko)

délibération 2011-0053 relative au marché 2010-99 concernant les prestations de communication (PDF, 43.7 ko)

délibération 2011-0054 relative au marché 2011-02 complémentaire au marché 2008-14 d’études d’insertion de tracés, d’études d’impact et de préparation de DOCP (PDF, 32.9 ko)

délibération 2011-0055 relative à la rectification d’un erreur matérielle concernant le marché 2010-91 (PDF, 448.5 ko)

délibération 2011-0056 relative à la rectification d’une erreur matérielle au marché 2010-32 (PDF, 33.2 ko)

délibération 2011-0057 relative à la rectification d’une erreur matérielle sur le service régulier local de Domont (PDF, 49.5 ko)

délibération 2011-0058 relative à la modification de postes au tableau des effectifs (PDF, 37.7 ko)

délibération 2011-0059 relative aux caractéristiques d’un emploi d’agent non titulaire (PDF, 54 ko)

délibération 2011-0079 relative au CT2 Aérial (PDF, 54.1 ko)

délibération 2011-0080 relative au CT2 Arlequin (PDF, 53.3 ko)

délibération 2011-0081 relative au CT2 Arpajonnais (PDF, 51.3 ko)

délibération 2011-0082 relative au CT2 Bassin de Gonesse (PDF, 48.1 ko)

délibération 2011-0083 relative au CT2 Milly la Forêt (PDF, 41.7 ko)

délibération 2011-0084 relative au CT2 Bord de l’Eaux (PDF, 42 ko)

délibération 2011-0085 relative au CT2 Châtelet en Brie Pays de Seine (PDF, 50.5 ko)

délibération 2011-0086 relative au CT2 Claye Souilly (PDF, 42.2 ko)

délibération 2011-0087 relative au CT2 COMETE (PDF, 54.3 ko)

délibération 2011-0088 relative au CT2 Desserte longue Sud Ile de France (PDF, 43.9 ko)

délibération 2011-0089 relative au CT2 Dourdannais (PDF, 49.7 ko)

délibération 2011-0090 relative au CT2 Est Seine et Marne et Montois (PDF, 49.8 ko)

délibération 2011-0091 relative au CT2 Etampois (PDF, 50 ko)

délibération 2011-0092 relative au CT2 Gagny Le-Bourget Drancy (PDF, 42.3 ko)

délibération 2011-0093 relative au CT2 Genovebus (PDF, 51.2 ko)

délibération 2011-0094 relative au CT2 Paladin (PDF, 49.4 ko)

délibération 2011-0095 relative au CT2 Nord Hurepoix (PDF, 41.6 ko)

délibération 2011-0096 relative au CT2 Canton de Perthes en Gâtinais (PDF, 54 ko)

délibération 2011-0097 relative au CT2 Scolaire Est Yvelines (PDF, 49.8 ko)

délibération 2011-0098 relative au CT2 Seine Sénart Bus (PDF, 51.4 ko)

délibération 2011-0099 relative au CT2 Sit’Bus Stigo (PDF, 51.9 ko)

délibération 2011-0100 relative au CT2 SIYONNE (PDF, 48.8 ko)

délibération 2011-0101 relative au CT2 Sol’R (PDF, 52.2 ko)

délibération 2011-0102 relative au CT2 STILL (PDF, 50.5 ko)

délibération 2011-0103 relative au CT2 Tramy Elargi (PDF, 50.8 ko)

délibération 2011-0104 relative au CT2 Traverciel (PDF, 47.2 ko)

délibération 2011-0105 relative au CT2 Val d’Essonne (PDF, 49.9 ko)

délibération 2011-0106 relative au CT2 Val d’Yerres (PDF, 49.1 ko)

délibération 2011-0107 relative au CT2 Yerres Brie Centrale (PDF, 42.2 ko)

délibération 2011-0122 relative au CT2 Seine et Marne Express Darchegros (PDF, 49.6 ko)

délibération 2011-0108 relative au CT2 Seine et Marne Express Procars (PDF, 49.9 ko)

délibération 2011-0109 relative au CT2 Seine et Marne Express Véolia (PDF, 50.2 ko)

délibération 2011-0110 relative au CT2 Mobilien 040-040-023 (PDF, 43.4 ko)

délibération 2011-0111 relative au CT2 Mobilien 065-065-050 (PDF, 42.8 ko)

délibération 2011-0112 relative au CT2 Pôle à Pôle 065-487-077 (PDF, 51.2 ko)

délibération 2011-0113 relative au CT2 Pôle à Pôle 233-233-702 (PDF, 41.8 ko)

délibération 2011-0114 relative à l’avenant n°1 au CT2 Albatrans (PDF, 44.7 ko)

délibération 2011-0115 relative à l’avenant n°1 au CT2 Interurbain de Rambouillet (PDF, 52 ko)

délibération 2011-0116 relative à l’avenant n°2 au CT2 RBus (PDF, 47.4 ko)

délibération 2011-0118 relative à l’avenant n°2 au CT2 Vélizy (PDF, 47 ko)

délibération 2011-0119 relative à l’avenant n°1 à la Convention partenanriale du CT2 Deux Rives de Seine (PDF, 56.4 ko)

délibération 2011-0120 relative au nouveau CT2 et à la convention partenanriale de Sénart Bus (PDF, 56.5 ko)

délibération 2011-0121 relative à la convention partenariale de Versailles Grand Parc Le-Chesnay (PDF, 58.2 ko)

délibération 2011-0045 relative aux circuits spéciaux scolaires de Coubron (PDF, 279.8 ko)

délibération 2011-0046 relative aux circuits spéciaux scolaires de Saint Maur des Fossés (PDF, 322.8 ko)

délibération 2011-0047 relative aux circuits spéciaux scolaires de la Communauté d’Agglomération Paris Seine Ouest (PDF, 322 ko)

délibération 2011-0032 relative à l’élaboration du schéma directeur du RER A (PDF, 358.2 ko)

délibération 2011-0030 relative à la création de la carte scolaire bus sur lignes régulières (PDF, 294.4 ko)

délibération 2011-0029 relative à la migration des titres Améthyste, Emeraude et Rubis sur Navigo (PDF, 417.2 ko)