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Recueil des actes administratifs
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2011
- N°87 - décembre 2011 - conseil du 7 décembre 2011
- N°86 - septembre à novembre 2011 et conseil du 7 décembre 2011 (partie)
- N°85 - septembre 2011 et conseil du 5 octobre 2011
- N°84 - juillet-août 2011
- N°83 - juin-juillet 2011 et conseil du 6 juillet 2011
- N°82 - mai-juin 2011 et conseil du 1er juin 2011
- N°81 - avril-mai 2011 et conseil du 11 mai 2011
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2010
- N°77 – Décembre 2010 Conseil du 8 Décembre 2010
- N°76 – Novembre 2010
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- N°74 – Septembre 2010 et Conseil du 4 octobre 2010
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- N°68– janvier 2010 et Conseil du 17 février 2010
- N°67– décembre 2009 - janvier 2010
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2009
- N°66– novembre 2009 et Conseil du 9 décembre 2009
- N°65– octobre 2009
- N°64– septembre 2009 et conseils des 28 septembre et 7 octobre 2009
- N°63– août 2009
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- N°59 – Avril 2009
- N°58 - Mars 2009 et Conseil du 8 Avril 2009
- N°57 - Février 2009
- N°56 - Janvier 2009 et Conseil du 11 Février 2009
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2008
- N°55 - décembre 2008
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- N°53 - octobre 2008
- N°52 – septembre 2008 et Conseil du 2 octobre 2008
- N°51 - août 2008
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- N°49 - juin 2008 et Conseil du 9 juillet 2008
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- N°47 - avril 2008 et Conseil du 17 mai 2008
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- N°44 - janvier 2008 et Conseil du 14 février 2008
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2007
- N°43 - novembre/décembre 2007
- N°42 novembre 2007 et conseil du 12 décembre 2007
- N°41 conseil du 22 novembre 2007
- N°40 octobre 2007
- N°39 septembre 2007 et conseil du 10/10/07
- N°38 août 2007
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- N°33 avril 2007
- N°32 mars 2007
- N°31 Conseil du 28 mars 2007
- N°30 - Février 2007
- N°29 Conseil du 14 fevrier 2007
- N°28 - Janvier 2007
-
2006
- N°27 - Decembre 2006
- N°26 - novembre 2006
- N°25 conseil du 13 decembre 2006
- N°24 - conseil du 22 novembre 2006
- N°23 - octobre - novembre 2006
- N°22 - Septembre 2006
- N°21 - Conseil du 11 Octobre 2006
- n°20 - aout 2006
- n°19 - conseil du 20 septembre 2006
- RAA N°18 - juillet 2006
- n°17 - juin 2006 et conseil du 5 juillet 2006
- n°16 - conseil du 21 juin 2006
- n°15 - Mai 2006
- n°14 - avril - mai 2006 et conseil du 10 mai 2006
- n°13 mars 2006 et conseil du 5 avril 2006
- n°12 - Conseil du 29 Mars 2006
- n°11 - Délégations de signature du 20 mars 2006
- n° 10 - Conseil du 15 Mars 2006
- n°9 - février 2006
- n°8 - janvier 2006
- 2005
- Relations internationales et Affaires Europeennes
- Textes législatifs et réglementaires
Relations internationales et Affaires Europeennes
L’activité internationale et européenne au sein du STIF revêt différentes formes.
Tout d’abord, dans ses relations avec l’Union européenne, le STIF a répondu en 2007 à la consultation de la Commission sur le Livre Vert « Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine »
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- Contribution STIF - Consultation Livre vert sur la mobilité urbaine 2007
- (PDF - 109.7 ko)
- Commission européenne : Livre Vert « Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine (2007) », publié le 25 septembre 2007.
- Commission européenne : communiqué de presse « Mobilité urbaine : agir ensemble pour une ville plus verte », publié le 25 septembre 2007.
- Commission européenne : mémo « Le livre vert : « Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine »., publié le 25 septembre 2007.
- Commission européenne : « Plan d’action pour la mobilité urbaine », publié le 30 septembre 2007.
- Commission européenne : mémo « Plan d’action pour la mobilité urbaine », publié le 30 septembre 2007.
En 2009, le STIF a répondu à une consultation sur l’avenir des transports et la réflexion d’un nouveau Livre Blanc sur les transports du futur en Europe.
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- Contribution STIF - Consultation Livre Blanc sur les Transports 2009
- (PDF - 158 ko)
- Commission européenne : Livre Blanc « Feuille de route pour un espace européen unique des transports – Vers un système de transport compétitif et économe en ressources », publié le 28 mars 2011.
- Commission européenne : Communiqué de presse « Transports 2050 » : la Commission présente un plan ambitieux pour accroître la mobilité et réduire les émissions, publié le 28 mars 2011.
- Commission européenne : Mémo « Transports 2050 : les grands défis, les actions clés », publié le 28 mars 2011.
Dans ce cadre, le STIF a également des relations avec les associations européennes (ex. : EMTA, POLIS).
De 2009 à 2011, le STIF a été un des partenaires de CAPRICE (Capital Regions Integrating Collective Transport for Increased Energy Efficiency), projet européen de coopération territoriale financé dans le cadre du programme INTERREG IVC. Ce projet a été un moyen de partager l’expérience francilienne des transports urbains avec quatre autres partenaires en provenance de Berlin, Varsovie, Vilnius et Bucarest mais aussi de pouvoir développer en commun des stratégies visant à rendre les transports publics plus efficaces et plus respectueux de l’environnement.
Ensuite, le STIF est amené à recevoir les délégations étrangères qui souhaitent comprendre le fonctionnement, l’organisation, le financement, etc. des transports en Ile-de-France. Les demandes proviennent du monde entier et peuvent mobiliser différents services internes en fonction du ou des sujets à aborder et à développer :
• Amériques : Canada, Etats-Unis, Mexique, Colombie, Venezuela, Brésil…
• Afrique : Maroc, Sénégal, Afrique du Sud, Madagascar…
• Moyen-Orient : Israël, Jordanie…
• Europe : Espagne, Royaume-Uni, Suisse, Hongrie, Roumanie, Danemark, Finlande, Russie…
• Asie : Inde, Singapour, Cambodge, Vietnam, Hong-Kong, Chine, Corée, Japon…
Enfin, le STIF peut être amené à intervenir de manière ponctuelle pour venir en appui, sur le volet technique relatif aux transports, des actions de coopération décentralisée menées par les collectivités territoriales membres de son conseil d’administration. A ce titre, le STIF a été plus particulièrement sollicité en 2009 et 2010 pour soutenir les coopérations menées par le Conseil régional d’Ile-de-France avec la commune urbaine d’Antananarivo (Madagascar) et la Province du Gauteng (Afrique du Sud).